Computer-related equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48063838)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      régie des Transports Métropolitains
      80, Boulevard du Métro
      Marseille
      13013
      France
      Téléphone: +33 491105225
      Courriel: Marchespublics@rtm.fr
      Fax: +33 491105259
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023__tnbasoFcQ
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023__tnbasoFcQ
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fournitures ecb itxpt et prestations maintenances associees pour la rtm

         Numéro de référence: 23103 DB
         
      2. Code CPV principal:
         30230000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation vise la passation d"un accord-cadre ayant pour objet les prestations de fournitures ECB Itxpt et prestations maintenances associées pour la RTM. Il s"agit d"une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté en partie par l"émission de bons de commande, articles R2162-13 et R2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l"article R. 2162-4 du Code, l"accord-cadre est conclu avec un montant minimum d"engagement de 1 500 000 euro(s) HT et avec un montant maximum d"engagement de 2 500 000 euro(s) HT sur sa durée soit huit ans

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30230000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ensemble des sites de la RTM tous sur le territoire métropolitain Aix-Marseille-Provence-Métropole

      4. Description des prestations:
         

         fournitures ecb itxpt et prestations maintenances associees pour la RtmLe présent marché a pour objet la fourniture d"équipements concentrateur embarqué ECB Itxpt et les prestations associées de maintenance dans le cadre de l"électrification du parc d"autobus de la RTM et du traitement de l"obsolescence des Ecbv2 équipant les véhicules Thermiques et rames de Tramway de la RTM

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: La valeur technique (voir VI.3 du présent avis) / Pondération: 40
         Coût - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 96
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R.2143-1 et suivants du Code de la Commande Publique ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes eu égard aux articles R.2142-1 et suivants du Code

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         chiffre d"affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles et Part du chiffre d"affaires concernant les prestations objet du marché

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une liste des principales références, pour des prestations similaires au cours des trois dernières années. Les références détailleront notamment l"objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l"entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d"un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d"autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte).L"effectif global

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         dans les conditions de l"article R. 2191-7 du Code de la Commande Publique, l"avance ne pourra être mandatée qu"après constitution d"une garantie à première demande

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         les prestations objet des présents accords-cadres sont financées sur les budgets d"investissement et de fonctionnement de la Régie des Transports Métropolitains. Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture, émise après admission des fournitures, en vertu de l"article R 2192-10 du Code de la Commande Publique. Les intérêts moratoires courent à compter du lendemain de l"expiration du délai de paiement jusqu"à la date de mise en paiement du principal incluse, conformément à l"article R 2192-32 dudit Code . En vertu de l"article D 2192-35 du Code, le montant de l"indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Les prestations ouvrent droit au versement d"une avance sauf si le titulaire l"a refusée dans l"acte d"engagement. Les prestations ouvrent droit au paiement d"acomptes articles R 2191-21 et R 2191 -22 du Code

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         aucune forme de groupement n"est imposée par l"entité adjudicatrice. Conformément à l"article R2142-21, la RTM a interdit aux candidats de présenter pour un marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et/ou de membres d"un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Conformément à l"article R2142-26 du Code, il est rappelé que la composition d"un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les cas énoncés dans ledit article. En cas d"attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l"article R2142-24 du Code

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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