Travel management services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48063426)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      région Nouvelle Aquitaine
      14 rue François de Sourdis
      Bordeaux
      33077
      France
      Téléphone: +33 557578000
      Courriel: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=584379&orgAcronyme=cr-aquitaine
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=584379&orgAcronyme=cr-aquitaine
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accompagnement à la mobilité professionnelle européenne et internationale de jeunes demandeurs d"emploi de la Région Nouvelle-Aquitaine

         Numéro de référence: 2023I000S04815
         
      2. Code CPV principal:
         63516000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         accompagnement à la mobilité professionnelle européenne et internationale de jeunes demandeurs d"emploi de la Région Nouvelle-Aquitaine

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         63516000, 79998000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         accompagnement à la mobilité professionnelle européenne de jeunes demandeurs d"emploi pour les destinations en Europe no1

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre pourra être reconduit une fois pour une période d"un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          une partie des mobilités est financée par le programme Eramus+

      13. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il s"exécute après émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 373 750 euro(s) HT, soit 448 500 euro(s) (T.T.C.) par an. L"Accord-Cadre sera conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit une fois un an

      14. Intitulé:
          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          63516000, 79998000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          accompagnement à la mobilité professionnelle européenne de jeunes demandeurs d"emploi pour les destinations en Europe no2

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre pourra être reconduit une fois pour une période d"un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          une partie des mobilités est financée par le programme Eramus+

      26. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il s"exécute après émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 373 750 euro(s) HT, soit 448 500 euro(s) (T.T.C.) par an. L"Accord-Cadre sera conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit une fois un an

      27. Intitulé:
          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          63516000, 79998000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          lot 3 : Accompagnement à la mobilité professionnelle de jeunes demandeurs d"emploi dans la Province de Québec

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre pourra être reconduit une fois pour une période d"un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il s"exécute après émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 41 125 euro(s) euro(s) HT, soit 55 350 euro(s) (T.T.C.) par an. L"Accord-Cadre sera conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification, il pourra être reconduit une fois un an

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Accord-Cadre, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il prend la forme d"un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 14:00
      

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