Disinfecting and exterminating services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48063221)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      3F CENTRE VAL DE LOIRE
      7 rue Latham
      Blois
      41033
      France
      Téléphone: +33 238569470
      Courriel: helene.cassegrain@groupe3f.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_KPQ9LtRVNRhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sZbClam9Dd
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: SA HLM
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: SA HLM
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Marché de dératisation, désinsectisation et désinfection

         Numéro de référence: 3D
         
      2. Code CPV principal:
         90921000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Marché de dératisation, désinsectisation et désinfection

         Patrimoine 3F CVL

         Départements 41 37

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         3D_BLOIS ZUP

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90921000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Marché de dératisation, désinsectisation et désinfection

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Moyens humains affectés spécifiquement au marché / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Contraintes d"exécution des travaux et solutions / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Démarches mises en œuvre pour garantir la qualité des prestations du marché / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Deux fois pour une durée d"une année.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          3D_Département 37

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90921000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Marché de dératisation, désinsectisation et désinfection

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Contraintes d"exécution du marché et solutions / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Démarches mises en œuvre pour garantir la qualité des prestations du marché / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Deux fois pour une durée d"une année.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          3D_VENDOME

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90921000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Marché de dératisation, désinsectisation et désinfection

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Contraintes d"exécution du marché et solutions / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Démarches mises en œuvre pour garantir la qualité des prestations du marché / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Deux fois pour une durée d"une année.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          3D_Département 41 - Blois hors ZUP

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90921000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Marché de dératisation, désinsectisation et désinfection

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains affectés spécifiquement au chantier / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Contraintes d"exécution du marché et solutions / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Démarches mises en œuvre pour garantir la qualité des prestations du marché / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Deux fois pour une durée d"une année.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat

         Une déclaration sur l’honneur

         Une attestation d’assurance

         Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité

         L"attestation su l"honneur d"absence de lien avec la Russie

         Le plan de vigilance prévu par l"article L 225-102-4 du code de commerce

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années

         Le bilan des 3 derniers exercices

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le dossier de références

         La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement,

         pour chacune des trois dernières années

         La déclaration indiquant le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du

         marché.

         Les qualifications (ou DC2).

         Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles comme notamment :

         - Agrément professionnel ou certificat de qualification professionnelle conforme aux activités de dératisation, de

         désinsectisation et de désinfection.

         - Certificat individuel pour l"activité « utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits

         biocides destinés exclusivement aux professionnels » (certibiocide) conformément à l"arrêté du 9 octobre 2013.

         - Certificat d"aptitude obligatoire à l"utilisation de produits phytopharmaceutiques (certiphyto) comme le stipule le

         décret n° 2011-1325 du 18 octobre 2011.

         - Copie du Caces Nacelle des employés de l"entreprise en cas d"intervention en hauteur, difficile d"accès (ex :

         nid de guêpes).

         - Habilitation travail en hauteur des employés de l"entreprise (ex : dans le cadre d"une intervention de

         traitements souricides sous dalles de faux-plafond) …

         La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 4
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-12
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-12
      Heure locale: 14:00
      

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