Processing and clearing services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48063050)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Aéroport de Toulouse-Blagnac
      CS90 103
      BLAGNAC cedex
      31703
      France
      Téléphone: +33 561424407
      Courriel: s.elmalki@toulouse.aeroport.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://toulouse-aeroport.e-marchespublics.com/pack/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://toulouse-aeroport.e-marchespublics.com/pack/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Activités aéroportuaires
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture de titres-restaurant et CESU

         Numéro de référence: 2023-06-09-SPC
         
      2. Code CPV principal:
         66133000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         La prestation attendue est la fourniture de titres-restaurant (chaque mois) et de chèques emploi service universel (campagnes ponctuelles), via une solution mixte (titres papier et carte) pour ses salariés (CDI, CDD, alternants) et ses stagiaires.

         Le nombre de bénéficiaires est d"environ 330 personnes.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 125 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Titres restaurant

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         66133000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Livraison à l"Aéroport Toulouse-Blagnac, CS90103, 31703 BLAGNAC ou mise à disposition via une solution dématérialisée.

      4. Description des prestations:
         

         La prestation attendue par la société ATB est la fourniture de titres restaurant, chaque mois, via une solution mixte (titres papier et carte), pour ses salariés (CDI, CDD, alternants) et ses stagiaires.Le choix de la forme des titres restaurant est laissée au libre choix des bénéficiaires, mais une carte par bénéficiaire sera tout de même éditée.Les supports (titres papier et cartes) devront être nominatifs et personnalisés avec le logo de la société ATB (remis au prestataire).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le contrat pourra être reconduit deux fois par périodes d"un an, soit une durée totale maximale de 5 ans.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Options non obligatoires.

          En plus de la prestation indiquée ci-dessus, des options sont possibles en matière de services annexes : statistiques à destination de la DRSRH, accompagnement juridique, conseil, accompagnement au changement et à la communication, promotions, ateliers, jeux concours, animations pour les salariés autour de thématiques définies (RSE, développement durable, bien-être au travail...)

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          La valeur susvisée inclut les reconductions.

      14. Intitulé:
          

          Fourniture de titres CESU

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          66133000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Livraison à l"Aéroport Toulouse-Blagnac, CS90103, 31703 BLAGNAC ou mise à disposition via une solution dématérialisée.

      17. Description des prestations:
          

          La prestation attendue par la société ATB est la fourniture de chèques CESU, deux fois par an, pour ses salariés en CDI.Le choix de la forme des chèques CESU est laissée au libre choix des bénéficiaires, soit :- 100 % des chèques au format papier- 100 % des chèques en e-CESUAvant chaque campagne, le gestionnaire RH validera avec le prestataire un calendrier de mise en place (retro-planning), pour chacune des deux campagnes annuelles.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le contrat pourra être reconduit deux fois par périodes d"un an, soit une durée totale maximale de 5 ans.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Options non obligatoires.

          En plus de la prestation indiquée ci-dessus, des options sont possibles en matière de services annexes : statistiques à destination de la DRSRH, accompagnement juridique, conseil, accompagnement au changement et à la communication, promotions, ateliers, jeux concours, animations pour les salariés autour de thématiques définies (RSE, développement durable, bien-être au travail...)

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          La valeur susvisée inclut les reconductions éventuelles.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Compléter la lettre de candidature téléchargeable sur le profil acheteur d"Aéroport Toulouse-Blagnac : www.toulouse.aeroport.fr , Onglet : Espace Professionnels, Rubrique : Devenir Fournisseur, Documents contractuels : Cas n°2 ou en suivant le lien ci-dessous :

         https://www.toulouse.aeroport.fr/professionnels/devenir-fournisseur

         - Un extrait Kbis ou équivalent de moins de 6 mois

         - Une attestation d"assurance en responsabilité civile précisant notamment les niveaux et les limites de garantie.

         - Les pouvoirs de la personne habilitée pour pouvoir engager la ou les entreprises (y compris en cas de groupement)

         - L"ensemble des certificats fiscaux et sociaux exigibles de moins de 6 mois,

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une déclaration avec le chiffre d"affaires globale et le chiffre d"affaires concernant les services auxquels se réfère le contrat, réalisé au cours des 3 derniers exercices,

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une déclaration indiquant les effectifs de l"entreprise et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des 3 dernières années,

         - La présentation d"une liste des principaux services et/ou fournitures fournis au cours des 3 dernières années en rapport avec l"objet du contrat et une présentation d"une liste des opérations au cours des 5 dernières années indiquant notamment le montant la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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