Parts of other vehicles (Франция - Тендер #48062782) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 48062782 Дата публикации: 14-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de pièces détachées et réparation de carrosseries pour poids lourds
Reference number: 2301748fourniture de pièces détachées et réparation de carrosseries pour poids lourds
fourniture d"accessoires, de pièces d"usure et d"organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins
Lot No: 1fourniture d"accessoires, de pièces d"usure et d"organes électriques pour moteurs et châssis poids lourds et engins
la durée du marché est de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d"un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec unminimum de 400000 euro(s) HT et un maximum de 4000000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois
fourniture de pièces détachées et réparation de matériels de levage embarqués
Lot No: 2fourniture de pièces détachées et réparation de matériels de levage embarqués
la durée du marché est de 24 mois reconductibles 1 fois tacitement dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d"un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec unminimum de 15000 euro(s) HT et un maximum de 125000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois
les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l"article 1.5.2 du CCAP
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec unminimum de 400000 euro(s) HT et un maximum de 4000000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
tribunal administratif de Paris