Sporting services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48062771)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Paris
      7 avenue de la porte d"ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel: DFA-BM2@PARIS.FR
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=854385&orgAcronyme=r8t
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         organisation, animation et encadrement de Centres Sport Découverte de proximité (Csd) pour la Ville de Paris

         Numéro de référence: 2301442
         
      2. Code CPV principal:
         92600000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         organisation, animation et encadrement de centres sport découverte de proximité pour la Ville de Paris. Les prestations, objet du présent marché, visent à utiliser les activités sportives comme outil de médiation et d"insertion sociale

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         csd de Paris Centre, du 5e, 6e, 7e et 11e (ouest) arrondissements

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         92600000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases des 5e, 6e, 7e et 11e arrondissements

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible 3 fois par tacite reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 115 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      14. Intitulé:
          

          csd des 8e, 9e et 10e arrondissements

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          92600000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases des 8e, 9e et 10e arrondissements

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par tacite reconduction

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 170 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      27. Intitulé:
          

          csd du 11e (est) arrondissement et 20e (nord)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          92600000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases des 11e et 20e arrondissements

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par tacite reconduction

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 785 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      40. Intitulé:
          

          csd du 12e arrondissement

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          92600000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases du 12e arrondissement

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par tacite reconduction

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 300 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      53. Intitulé:
          

          csd du 13e arrondissement

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          92600000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases du 13e arrondissement

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par tacite reconduction

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 260 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      66. Intitulé:
          

          csd du 14e arrondissement

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          92600000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases du 14e arrondissement

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par tacite reconduction

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 220 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      79. Intitulé:
          

          csd du 15e arrondissement

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          92600000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases du 15e arrondissement

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par tacite reconduction

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 115 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      92. Intitulé:
          

          csd des 16e et 17e arrondissements

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          92600000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases des 16e et 17e arrondissements

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par tacite reconduction

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 350 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      105. Intitulé:
           

           csd du 18e arrondissement

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           92600000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases du 18e arrondissement

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible 3 fois par tacite reconduction

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 185 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      118. Intitulé:
           

           csd du 19e arrondissement

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           92600000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases du 19e arrondissement

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible 3 fois par tacite reconduction

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 1 240 000 euros HT pour une durée de 12 mois

      131. Intitulé:
           

           csd du 20e (sud) arrondissement

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           92600000
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           animations sportives sur des terrains d"éducation physique ou gymnases du 20e arrondissement (sud)

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible 3 fois par tacite reconduction

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           conformément à l"article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l"article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation

      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d"un montant maximum de 390 000 euros HT pour une durée de 12 mois

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         fiche candidature, annexe 5 au RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2)Les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. À l"article 4.2

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le présent marché prévoit des conditions d"exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l"article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-19
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-29
      Heure locale: 14:00
      

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