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Vocational training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48030227)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: OCAPIAT
Номер конкурса: 48030227
Дата публикации: 13-11-2023
Сумма контракта: 261 047 389 (Российский рубль) Цена оригинальная: 4 422 400 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023110820231222 16:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  OCAPIAT
  153 rue de la Pompe - CS 60742
  Paris cedex 16
  75179
  France
  Courriel: Achats@ocapiat.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_46-dXDLxF3
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_46-dXDLxF3
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Opérateur de compétences (OPCO)
5. Activité principale:
  Autre activité: Formation professionnelle
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    Mise en oeuvre de la démarche AFESTtime (Offre Clé en Main - Accompagnée - AFEST pour répondre aux enjeux de transmission des compétences et de fidélisation des collaborateurs)
    Numéro de référence: OCAPIAT 2023-DPOS005
  2. Code CPV principal:
    80530000
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    Le présent marché a pour objet l"offre de services AFESTime. OCAPIAT souhaite sélectionner des prestataires qui auront la charge du déploiement du dispositif AFESTtime (conception et mise en place d"un projet d"AFEST) auprès des entreprises relevant du champ d"intervention d"OCAPIAT, sur l"ensemble de son périmètre sectoriel et géographique.
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 4 422 400.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    Néant
2. Description
  1. Intitulé:
    
    AFESTtime - Auvergne Rhône-Alpes
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    AFESTtime - Auvergne Rhône-Alpes
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 464 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    AFESTtime - Bourgogne Franche-Comté
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    AFESTtime - Bourgogne Franche-Comté
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 528 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    AFESTtime - Bretagne
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Bretagne
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 144 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    AFESTtime- Centre-Val de Loire
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    AFESTtime - Centre-Val de Loire
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 102 400.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    AFESTtime- Corse
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Corse
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 102 400.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    AFESTtime- Grand Est
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Grand Est
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 440 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    AFESTtime - Guadeloupe
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    AFESTtime - Guadeloupe
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 102 400.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    AFESTtime- Guyane
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Guyane
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 102 400.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    AFESTtime- Hauts-de-France
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Hauts-de-France
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 144 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    AFESTtime- Ile de France
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Ile de France
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 584 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    AFESTtime- Réunion
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Réunion
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 102 400.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    AFESTtime- Martinique
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Martinique
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 102 400.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    AFESTtime- Normandie
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Normandie
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 144 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    AFESTtime- Nouvelle-Aquitaine
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Nouvelle-Aquitaine
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 288 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    AFESTtime- Occitanie
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Occitanie
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 448 000.00 EUR
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    AFESTtime- Pays de la Loire
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Pays de la Loire
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    AFESTtime- Provence-Alpes-Côte d"Azur
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    80500000
  211. Lieu dexécution:
  212. Description des prestations:
    
    AFESTtime- Provence-Alpes-Côte d"Azur
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 304 000.00 EUR
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    Pour contribuer au développement du dispositif AFESTtime, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
  221. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
    Conditions particulières dexécution:
    Il s"agit d"un accord-cadre multi-attributaire qui s"exécute par l"émission de bons de commande. Le délai de paiement est fixé au maximum à 30 jours à compter de la réception de la facture, sous réserve de la conformité de celle-ci au bon de commande concerné et à la prestation réalisée. Le financement est prévu par prélèvement direct sur les crédits inscrits au budget des exercices concernés.
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-12-22
  Heure locale: 16:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-12-26
  Heure locale: 09:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

L"avis est rédigé en FrançaisLes motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  Tribunal judiciaire de Paris
  Parvis du tribunal
  Paris
  75017
  France
  Point(s) de contact: 75017
  Téléphone: +33 144325151
  Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
2. Organe chargé des procédures de médiation
  Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Ministère de l"économie et des finances - DAJ/sous-direction de la commande publique
  6 rue Louise Weiss, télédoc 353, F
  Paris Cedex 13
  75703
  France
  Point(s) de contact: 75703
  Téléphone: +33 144871717
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  Tribunal judiciaire de Paris
  Parvis du tribunal
  Paris
  75017
  France
  Point(s) de contact: 75017
  Téléphone: +33 144325151
  Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Date d’envoi du présent avis
2023-11-08

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