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Disposable non-chemical medical consumables and haematological consumables (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48029569)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ctre hospitalier univers pontchaillou
Номер конкурса: 48029569
Дата публикации: 13-11-2023
Сумма контракта: 582 447 880 (Российский рубль) Цена оригинальная: 9 867 241 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023110820231211 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ctre hospitalier univers pontchaillou
      rue Henri le Guilloux
      Rennes
      35033
      France
      Courriel: Sandrine.fagot@chu-rennes.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411024&orgAcronyme=x7c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Etablissement public de santé
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de dispositifs médicaux stériles pour abord respiratoire

        Numéro de référence: CLSF_2023_42
      2. Code CPV principal:
        33141000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L"Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l"article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l"annexe no03 au CCTP : quantités maximales. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné et au catalogue du titulaire du lot concerné

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 9 867 241.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        il S"Agit D"Un marche alloti - nombre de lots 203

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33141000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        l"Ensemble des fournitures pouvant être commandées est décrit au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à l"annexe no01 du CCTP : catalogue des besoins.Les quantités estimatives pour la durée du marché sont indiquées à l"annexe no01 du CCTP : catalogue des besoins. Ces quantités n"ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu"à l"analyse des offres.Les montants estimatifs par lot sont indiqués au règlement de consultation.Le marché public est mono-attributaire

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Fin: 2025-06-16
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché public est conclu pour une période initiale allant du 17/06/2024, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 17/06/2024, au 16/06/2025. La date d"entrée des établissements sont précisées à l"annexe 1 du CCAP. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d"un (1) an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le marché public comporte des reconductions

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        les lots 3, 37, 152, 170 comportent des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) non imposées.Ces PSE sont décrites au catalogue des besoins.Les PSE sont des prestations que le CHU de Rennes se réserve le droit de lever ou non à l"attribution du marché public

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        hors MPS et hors DUME- la lettre de candidature modèle Dc1-La déclaration de soumissionnaire modèle Dc2 en reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        le chiffre d"affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d"affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l"aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public.Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      en 2026

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les lots 3, 37, 152, 170 comportent des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) non imposées.Ces PSE sont décrites au catalogue des besoins.Les PSE sont des prestations que le CHU de Rennes se réserve le droit de lever ou non à l"attribution du marché public

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        greffe du tribunal administratif
        3 contour de la motte
        Rennes Cedex
        35044
        France
        Point(s) de contact: 35044
        Téléphone: +33 223212828
        Fax: +33 299635684
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les voies de recours ouvertes sont les suivantes :-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme ;-Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l"arrêt du Conseil d"etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les voies de recours ouvertes sont les suivantes :-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme ;-Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l"arrêt du Conseil d"etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

        greffe du tribunal administratif
        3 contour de la motte
        Rennes Cedex
        35044
        France
        Point(s) de contact: 35044
        Téléphone: +33 223212828
        Fax: +33 299635684
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-08

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