Street-cleaning and sweeping services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48029230)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      grand poitiers communaute urbaine
      grand Poitiers Achats, la Centrale d"achats de Grand Poitiers Communauté urbaine Direction Achats-Moyens Généraux 84 rue des Carmélites
      Poitiers
      86000
      France
      Courriel: direction.achats.moyens.generaux@grandpoitiers.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestation de balayage mécanique des voiries et valorisation des déchets issus des prestations de balayage

      2. Code CPV principal:
         90610000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services

         durée: de la date de notification au 31 décembre 2024 ; reconductible 3 fois un an

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 4 200 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         balayage mécanisé des voiries et pistes cyclables CDR Centre

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90610000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de Grand Poitiers Communauté urbaine

      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 400 000 euro ht mono-attributaire de services

         durée: de la date de notification au 31 décembre 2024 ; reconductible 3 fois un an

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: performance en matière de protection environnementale / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est reconductible 3 fois un an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          balayage mécanisé des voiries et pistes cyclables CDR Nord

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Grand Poitiers Communauté urbaine

      17. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 200 000 euro ht mono-attributaire de services

          durée: de la date de notification au 31 décembre 2024 ; reconductible 3 fois un an

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          balayage mécanisé des voiries et pistes cyclables CDR Est

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Grand Poitiers Communauté urbaine

      30. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euro ht mono-attributaire de services

          durée: de la date de notification au 31 décembre 2024 ; reconductible 3 fois un an

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          balayage mécanisé des voiries et pistes cyclables CDR Sud-Ouest

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Grand Poitiers Communauté urbaine

      43. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euro ht mono-attributaire de services

          durée: de la date de notification au 31 décembre 2024 ; reconductible 3 fois un an

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: performance en matière de protection environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          transport et valorisation des déchets issus du balayage des voiries et pistes cyclables

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90610000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Grand Poitiers Communauté urbaine

      56. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 250 000 euro ht mono-attributaire de services

          durée: de la date de notification au 31 décembre 2024 ; reconductible 3 fois un an

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: performance en matière de protection environnementale / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché est reconductible 3 fois un an

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         formulaire DUME en format xml ET pdf (généré automatiquement lors de la réponse sur marches-securises.fr) remplaçant la Dc1 et Dc2 (ne pas les transmettre en plus du formulaire), ou éventuellement Dc1-Dc2 si la société ne candidate pas en DUME

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         chiffre d"affaires des trois dernières années (chiffre d"affaire annuel général et chiffre d"affaire annuel spécifique dans le domaine d"activité couvert par le marché) à compléter dans le DUME ou dans le Dc2 si la société ne répond pas en DUME

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         note sur l"organisation de l"entreprise et les moyens humains et matériels; références de prestations similaires de moins de 3 ans ; pour les entreprises récentes ne justifiant pas de justificatifs de capacités professionnelles : curriculum vitae, diplômes ou qualifications des salariés permettant de juger de la capacité du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 16:00
      

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