Insulated cable glands (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48028854)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Enedis
      Pôle Achat de Matériel Electrique - Tour Hy Five - 1 avenue du général De Gaulle – 92074 PARIS LA DEFENSE
      Paris La Défense Cedex
      92074
      France
      Téléphone: +33 181975733
      Courriel: valentin.tardif@enedis.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://pha2.enedis.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://pha2.enedis.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Électricité
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture de bracelets isolants et colliers souples

      2. Code CPV principal:
         31344000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Ce marché est destiné à Enedis et SEI. il est composé de 3 lots :

         Lot 1 : Bracelets souples et colliers souples CSL

         Lot 2 : Bracelets souples bis

         Lot 3: Bracelets plastiques BIP

         EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa 1re demande, des conditions commerciales du ou desmarché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le oules marchés.

         Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa 1re demande, des conditions commercialesdu ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui inséréedans le ou les marchés.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Bracelets souples et colliers souples CSL

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         31344000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Les plate-formes logistiques d"Enedis, les sites de chantier travaux (livraisons directes) et guichets d"entreprises de travaux et agences Enedis.

         SEI: transitaires.

      4. Description des prestations:
         

         Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :

         le maximum du lot 1, du présent marché tout attributaire confondu, est d"environ 4 015 000 pièces par an

         Il est précisé que cette indication n’a aucune valeur d’engagement contractuel pour l’Entreprise.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Bracelets souples bis

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          31344000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Les plate-formes logistiques d"Enedis, les sites de chantier travaux (livraisons directes) et guichets d"entreprises de travaux et agences Enedis.

          SEI: transitaires.

      17. Description des prestations:
          

          Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :

          le maximum du lot 2, du présent marché tout attributaire confondu, est d"environ 390 000 pièces par an

          Il est précisé que cette indication n’a aucune valeur d’engagement contractuel pour l’Entreprise.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          A l"issue de la fin du marché à l"horizon 2028

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Bracelets plastiques BIP

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          31344000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Les plate-formes logistiques serval d"Enedis, les sites de chantier travaux (livraisons directes) et guichets d"entreprises de travaux et agences Enedis.

          SEI: transitaires.

      30. Description des prestations:
          

          Conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique :

          le maximum du lot 3, du présent marché tout attributaire confondu, est d"environ 1 460 000 pièces par an

          Il est précisé que cette indication n’a aucune valeur d’engagement contractuel pour l’Entreprise.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          A l"issue de la fin du marché à l"horizon 2028

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Le candidat doit fournir une déclaration sur l"honneur datée et signée justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l"ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

         Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d"un groupement candidat et, le cas échéant par les sous-traitants présentés.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le candidat doit fournir les états financiers: bilans et comptes de résultats des 3 derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.

         Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l"ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les fournisseurs doivent impérativement être en possession d"une autorisation d"emploi délivrée par la direction technique d"Enedis avant toute livraison de matériel.

         Les matériels seront conformes:

         — aux spécifications techniques d"Enedis: HN-33-S-62 d’avril 1997, applicable à tous les systèmes de fixation de conducteurs isolés BT,

         — guide technique de la distribution d’EDF, chapitre B.23.262-01, applicable au bracelet BIC 50-90 pour la fixation par feuillard des conducteurs isolés HTA.

         La livraison des matériels doit se faire sur la totalité du territoire national et la Corse dans un délai de 14 jours.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l"exécution du marché.

         Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront indiqués dans le dossier de consultations.

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Financement: sur les ressources propres de l"entreprise,

         Paiement à 60 jours à compter de la date d"émission de la facture.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         En cas de groupement d"entreprise, l"un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun des membres du groupement et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d"entre eux.

         Enedis accepte les groupements conjoints.

         Sans préjudice de l"article 50.I de l"ordonnance du 23.7.2015 (art. L. 2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu"un de ses membres se trouve dans l"impossibilité d"accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas des on fait.

         Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d"un groupement d"entreprises, ne pourra pas remettre d"offre à titre individuel

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2019/S 109-266826
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 13:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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