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Catheters (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47873105)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chu amiens picardie
Номер конкурса: 47873105
Дата публикации: 08-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023110320231204 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      chu amiens picardie
      place Victor Pauchet
      Amiens Cedex 1
      80054
      France
      Courriel: Direction.Achats-GHT@chu-amiens.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2414364&orgAcronyme=x7c

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        cathéters d"électrophysiologie : ablation par radiofréquence, cartographie des structures cardiaques, stimulation cardiaque temporaire, sonde transoesophagienne bipolaire

        Numéro de référence: 23PS0282
      2. Code CPV principal:
        33141200
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        cathéters d"électrophysiologie : ablation par radiofréquence, cartographie des structures cardiaques, stimulation cardiaque temporaire, sonde transoesophagienne bipolaire

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        cathéter pour stimulation cardiaque temporaire lors de procédures de TAVI (pacing) et cables d"extension, compatible stimulateur externe Abbott et Medtronic

        Lot nº: 22
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33141200, 33000000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        cathéter pour stimulation cardiaque temporaire lors de procédures detavi (pacing) et cables d"extension, compatible stimulateur externe AbbottEt Medtronic

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 70
        Prix - Pondération: 30
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 6
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu"au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d"anniversaire. Conformément à l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s"opposer à la reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        sonde d"ablation par radiofréquence irriguée orientable et accessoires avec MAD de l"équipement

        Lot nº: 44
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        33141641, 33141200, 33000000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        sonde d"ablation par radiofréquence irriguée orientable et accessoires avecmad de l"équipement

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 70
        Prix - Pondération: 30
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 6
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu"au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d"anniversaire. Conformément à l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s"opposer à la reconduction

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        cathéter pour cartographie électrophysiologique des structures cardiaques à électrodes multiples et accessoires avec MAD de l"équipement

        Lot nº: 49
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        33141200, 33000000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        cathéter pour cartographie électrophysiologique des structures cardiaquesà électrodes multiples et accessoires avec MAD de l"équipement

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 70
        Prix - Pondération: 30
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 6
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu"au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d"anniversaire. Conformément à l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s"opposer à la reconduction

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        sonde transoesophagienne bipolaire pour mesure de pression

        Lot nº: 52
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        33141641, 33000000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        sonde transoesophagienne bipolaire pour mesure de pression

      44. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 70
        Prix - Pondération: 30
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 6
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu"au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d"anniversaire. Conformément à l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s"opposer à la reconduction

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2022/S 032-081840
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      2025

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le présent avis est rédigé et publié en français. Les motifs d"exclusion sont définis dans lerèglement de la consultation.en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commandepublique, il s"agit d"un accord cadre mono-attributaire à émission de bons de commande conclu :- sans minimum- avec maximum en quantité par lot et par établissement (voir article 2.2 du Ccap)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif d"amiens
        14 rue lemerchier
        Amiens
        80000
        France
        Point(s) de contact: 80000
        Courriel: Greffe.ta-amiens@juradm.fr
        Adresse internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        tribunal administratif d"amiens
        14 rue lemerchier
        Amiens
        80000
        France
        Point(s) de contact: 80000
        Courriel: Greffe.ta-amiens@juradm.fr
        Adresse internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative)avant la signature du contrat ;Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) aprèsla signature du contrat, dans les conditions prévues à l"article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiersjustifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquellel"acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contreune décision de l"acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publicationde la décision attaquée

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative)avant la signature du contrat ;Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) aprèsla signature du contrat, dans les conditions prévues à l"article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiersjustifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquellel"acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contreune décision de l"acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publicationde la décision attaquée

        tribunal administratif d"amiens
        14 rue lemerchier
        Amiens
        80000
        France
        Point(s) de contact: 80000
        Courriel: Greffe.ta-amiens@juradm.fr
        Adresse internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-03

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