Catheters (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47873105) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: chu amiens picardie Номер конкурса: 47873105 Дата публикации: 08-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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cathéters d"électrophysiologie : ablation par radiofréquence, cartographie des structures cardiaques, stimulation cardiaque temporaire, sonde transoesophagienne bipolaire
Numéro de référence: 23PS0282cathéters d"électrophysiologie : ablation par radiofréquence, cartographie des structures cardiaques, stimulation cardiaque temporaire, sonde transoesophagienne bipolaire
cathéter pour stimulation cardiaque temporaire lors de procédures de TAVI (pacing) et cables d"extension, compatible stimulateur externe Abbott et Medtronic
Lot nº: 22cathéter pour stimulation cardiaque temporaire lors de procédures detavi (pacing) et cables d"extension, compatible stimulateur externe AbbottEt Medtronic
l"Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu"au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d"anniversaire. Conformément à l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s"opposer à la reconduction
l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
sonde d"ablation par radiofréquence irriguée orientable et accessoires avec MAD de l"équipement
Lot nº: 44sonde d"ablation par radiofréquence irriguée orientable et accessoires avecmad de l"équipement
l"Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu"au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d"anniversaire. Conformément à l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s"opposer à la reconduction
l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
cathéter pour cartographie électrophysiologique des structures cardiaques à électrodes multiples et accessoires avec MAD de l"équipement
Lot nº: 49cathéter pour cartographie électrophysiologique des structures cardiaquesà électrodes multiples et accessoires avec MAD de l"équipement
l"Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu"au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d"anniversaire. Conformément à l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s"opposer à la reconduction
l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
sonde transoesophagienne bipolaire pour mesure de pression
Lot nº: 52sonde transoesophagienne bipolaire pour mesure de pression
l"Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu"au 31/12/2024 et reconductible 1 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d"anniversaire. Conformément à l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s"opposer à la reconduction
l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-7 du codede la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à cellesqui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront êtreconclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
2025
le présent avis est rédigé et publié en français. Les motifs d"exclusion sont définis dans lerèglement de la consultation.en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commandepublique, il s"agit d"un accord cadre mono-attributaire à émission de bons de commande conclu :- sans minimum- avec maximum en quantité par lot et par établissement (voir article 2.2 du Ccap)
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative)avant la signature du contrat ;Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) aprèsla signature du contrat, dans les conditions prévues à l"article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiersjustifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquellel"acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contreune décision de l"acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publicationde la décision attaquée
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative)avant la signature du contrat ;Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) aprèsla signature du contrat, dans les conditions prévues à l"article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiersjustifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquellel"acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contreune décision de l"acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publicationde la décision attaquée
tribunal administratif d"amiens