Petroleum products, fuel, electricity and other sources of energy (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47872080)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      chd vendee
      les Oudairies
      La Roche-sur-Yon Cedex 9
      85925
      France
      Téléphone: +33 251446452
      Courriel: Anais.vincent@ght85.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues chd Vendée - etablissement support du GHT Vendée
      les Oudairies
      La Roche-sur-Yon Cedex 9
      85925
      France
      Point(s) de contact: 85925
      Téléphone: +332 51446452
      Courriel: Anais.vincent@ght85.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.chd-vendee.fr/
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
      par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2415159&orgAcronyme=x7c
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de carburants

         Numéro de référence: 2023_TRA_GHT_005
         
      2. Code CPV principal:
         09000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et la livraison de carburants -Essence sans plomb 98 -Gasoil -Gasoil Non Routier (Gnr) -Fuel domestique Les établissements du GHT Vendée concernés sont : -L"Etablissement public de santé mentale Georges MAZURELLE -Le CHD Vendée D"Autres centres hospitaliers membres du GHT Vendée sont susceptibles d"intégrer le marché en cours d"exécution du marché. Une clause de réexamen sera transmise dans ce sens auprès du titulaire du marché. La consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes conclu en vertu des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13, R2162-14, R2162-5 du code de la commande publique. L"Accord-Cadre est mono attributaire. L"Accord cadre est conclu sans quantité minimum et avec une quantité maximum par lot

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 964 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l"ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d"attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d"offres variables selon le nombre de lots susceptibles d"être obtenus n"est pas autorisée

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison D"Essence sans plomb 98

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09132100
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 400 000 litres

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-02-17
         Fin: 2025-02-16
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, selon les modalités de l"article R 2112-4 du Code de la Commande Publique

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le CHD Vendée, agissant pour l"ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l"article R 2122-7 du Code de la Commande Publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          fourniture et livraison de gasoil

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          09134220
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 400 000 litres

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-17
          Fin: 2025-02-16
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, selon les modalités de l"article R 2112-4 du Code de la Commande Publique

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le CHD Vendée, agissant pour l"ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l"article R 2122-7 du Code de la Commande Publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          fourniture et livraison de gasoil non routier (gnr)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          09134000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 560 000 litres

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-17
          Fin: 2025-02-16
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, selon les modalités de l"article R 2112-4 du Code de la Commande Publique

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le CHD Vendée, agissant pour l"ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l"article R 2122-7 du Code de la Commande Publique

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fourniture et livraison de fuel domestique

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          09135100
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 468 000 litres

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-17
          Fin: 2025-02-16
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, selon les modalités de l"article R 2112-4 du Code de la Commande Publique

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le CHD Vendée, agissant pour l"ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l"article R 2122-7 du Code de la Commande Publique

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-21
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      Loffre doit être valable jusquau: 2024-07-08
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-22
      Heure locale: 10:00
      

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