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Company health services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47871863)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: crif
Номер конкурса: 47871863
Дата публикации: 08-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20231103Regional or local authorityContract award noticeServicesOpen procedureEuropean UnionNot applicableNot applicableGeneral public services01C2101
08/11/2023    S215

France-Saint-Ouen-sur-Seine: Services de médecine du travail

2023/S 215-676774

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis d’attribution de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: crif
Numéro national d"identification: 23750007900312
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Ville: Saint-Ouen-sur-Seine
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 93400
Pays: France
Courriel: Marina.WADODIKA@iledefrance.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.iledefrance.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens

Numéro de référence: 2300265
II.1.2)Code CPV principal
85147000 Services de médecine du travail
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 694 870.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 77

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000 Services de médecine du travail
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d"exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de la Région Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l"exécution du contrat est l"accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d"agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 1 avec min 600 et max 1300

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 93

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000 Services de médecine du travail
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d"exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de la Région Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l"exécution du contrat est l"accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d"agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 2 avec min 600 et max 3000

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 94

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000 Services de médecine du travail
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d"exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de la Région Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l"exécution du contrat est l"accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d"agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 3 avec min 300 et max 900

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 95

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000 Services de médecine du travail
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d"exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de la Région Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l"exécution du contrat est l"accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d"agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 4 avec min 300 et max 900

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 91

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000 Services de médecine du travail
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d"exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de la Région Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l"exécution du contrat est l"accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d"agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 5 avec min 300 et max 950

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 75

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000 Services de médecine du travail
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d"exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de la Région Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l"exécution du contrat est l"accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d"agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 6 avec min 1150 et max 1850

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 78

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000 Services de médecine du travail
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d"exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de la Région Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l"exécution du contrat est l"accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d"agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 7 avec min 600 et max 1100

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 92

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85147000 Services de médecine du travail
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d"exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de la Région Ile-De-France

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux. La forme retenue pour l"exécution du contrat est l"accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché est passé pour une durée ferme de 5 ans à compter de sa notification. Pour ce lot, les volumes minimums et maximums d"agents pris en charge sur toute la durée du marché est établi comme suit : Lot 8 avec min 600 et max 1100

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d"attribution:
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l"avis au JO série S: 2023/S 106-332025
IV.2.9)Informations sur l"abandon de la procédure d"appel à la concurrence sous la forme d"un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2300265
Lot nº: 1
Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens - lOT 1 " departement 77 "

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n"a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n"a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2300265
Lot nº: 2
Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens - lOT 2 " departement 93 "

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n"a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n"a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2300265
Lot nº: 3
Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens - lOT 3 " departement 94 "

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n"a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n"a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2300265
Lot nº: 4
Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens - lOT 4 " departement 95 "

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n"a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n"a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2300265
Lot nº: 5
Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens - lOT 5 " departement 91 "

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n"a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n"a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2300265
Lot nº: 6
Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens - lOT 6 " departement 75 "

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n"a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n"a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2300265
Lot nº: 7
Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens - lOT 7 " departement 78 "

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 1
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ostra objectif sante travail
Adresse postale: 3-4 Allée de Pomone
Ville: Saint-Germain-en-Laye
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 78100
Pays: France
Adresse internet: https://www.objectifsantetravail.fr/
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 694 870.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2300265
Lot nº: 8
Intitulé:

prestations de médecine de prévention au profit des agents de la Région Ile-De-France affectés dans les différents sites et lycées régionaux sur l"ensemble des huit départements franciliens - lOT 8 " departement 92 "

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n"a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n"a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être transmis obligatoirement par voie électronique (Article XIII du Rc). Les pièces à remettre au titre de la candidature et de l"offre sont énumérées à l"article X du RC. Les critères et sous-critères de jugement des offres énoncés à l"article XII du RC sont les suivants : 1) PRIX (pondération 40%)/2) valeur technique (pondération 60%) avec les sous-critères ci-après : 2-1) Qualité de l"organisation générale, accessibilité, et temps médical proposé (30%)/2-2) Qualité de l"action en milieu de travail, des actions et campagnes de prévention et du secrétariat (20%)/2-3) Qualité du système d"information, du reporting et des principales procédures et modalités de gestion liées à la protection des données personnelles en application du RGPD (10%). Les conditions d"attribution (Article XIV du Rc). Les modalités de financement et de paiement (Article VIII du Rc). Délai de validité des offres (Article X du Rc)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/11/2023

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