Medical analysis services (Франция - Тендер #47871266) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: centre hospitalier de Valenciennes Номер конкурса: 47871266 Дата публикации: 08-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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France-Valenciennes: Medical analysis services
2023/S 215-677107
Social and other specific services – public contracts
Contract award notice
Services
Section I: Contracting authority
Section II: Object
20230073 Analyses de biologie
la présente consultation concerne : Analyses de biologie Analyse de biologie, examens de laboratoire prescrit par les services de soins, le service de médecine du travail ainsi que les prescriptions des médecins de ville (uniquement pour les maisons de retraite). Lieu(X) d"exécution : Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux 59320 Saint-Amand-Les-Eaux Cette consultation est lancée par le Centre hospitalier de Valenciennes établissement support du Ght-Hainaut-Cambrésis pour le compte du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux : centralisation de la fonction achats (service mutualisé). Acheteurs partenaires : - centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux Acheteur référent : CH de Valenciennes L"Acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l"accord-cadre. Chaque membre devra suivre l"exécution de l"accord-cadre
analyses de biologies
l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d"exécution : Lot 1 Analyses de biologies : 500 000 euros HT par an ; L"Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 03/12/2024
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
analyse de l"eau, des surfaces et des endoscopes (contrôle microbiologique) - analyse à la demande du praticien hygiéniste
l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. L"Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum ci-après par lot et par période d"exécution : Lot 2 Analyse de l"eau, des surfaces et des endoscopes (contrôle microbiologique) - analyse à la demande du praticien hygiéniste : 20 000 euros HT par an ; L"Accord-Cadre est conclu à compter du 03/12/2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu"au 03/12/2024
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l"accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Section IV: Procedure
Section V: Award of contract
Section V: Award of contract
Section VI: Complementary information
précisions concernant les délais d"introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique