Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
la conception et la réalisation d"aménagement et de décoration d"intérieur de neuf (9) lieux de convivialité du ministère des armées
Numéro de référence: DAF_2022_001938
II.1.2)Code CPV principal
79931000 Services de décoration d"intérieur
II.1.3)Type de marché
Services
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
la conception et réalisation d"aménagement et de décoration d"intérieur de Valence et de La Valbonne
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000 Services de décoration d"intérieur
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d"exécution:
-Valence (26 000) -La Valbonne (01 370)
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
la conception et réalisation d"aménagement et de décoration d"intérieur de Valence et de La Valbonne
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Fin: 31/12/2024
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: 2023 005 2023 155 00 00
Intitulé:
la conception et réalisation d"aménagement et de décoration d"intérieur de Valence et de La Valbonne
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
04/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: société eri sasu
Adresse postale: 45, rue de la Prairie
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code NUTS:
FR France
Code postal: 94120
Pays: France
Courriel:
secretariat@eri.fr
Adresse internet:
https://www.eri.fr
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: lemoal
Adresse postale: sarl, 40 rue du château d"eau
Ville: Paris
Code NUTS:
FR France
Code postal: 75010
Pays: France
Adresse internet:
https://www.etsguegan.com
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 432 555.32 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: plate-Forme Commissariat Sud-Est
Adresse postale: plate-Forme Commissariat Sud-Est Quartier Général Frère 22 avenue Leclerc
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France
Adresse internet:
http://www.marches-publics.gouv.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de
médiation
Nom officiel: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin,
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
référé précontractuel : avant la signature du marché(article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du
code de justice administrative)référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative)page 11 / 11recours en contestation de la
validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication del"avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d"un avis
d"attribution et sera publié surles mêmes supports que l"avis d"appel public à la concurrencerecours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de
deux (2) mois à compter dela notification de cette décision au candidat.Pour plus d"informations, le candidat peut s"adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
Nom officiel: pfc-se
Adresse postale: pfc-se - division achats publics (dap), qgf bp 90226
Ville: Lyon Cedex 07
Code postal: 69392
Pays: France
Courriel:
Catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 437273005
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/11/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
79931000 Services de décoration d"intérieur
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79931000 Services de décoration d"intérieur
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d"exécution:
-Valence (26 000) -La Valbonne (01 370)
VII.1.4)Description des prestations:
la conception et la réalisation d"aménagement et de décoration d"intérieur de neuf (9) lieux de convivialité du ministère des armées
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Fin: 31/12/2024
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 432 555.32 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: société eri sasu
Adresse postale: 45, rue de la Prairie
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code NUTS:
FR France
Code postal: 94120
Pays: France
Courriel:
secretariat@eri.fr
Adresse internet:
https://www.eri.fr
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: lemoal
Adresse postale: sarl, 40 rue du château d"eau
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75010
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
conformément à la section Vi.3) informations complémentaires de la publicité d"attribution BOAMP no23-135748, le lot no2 fait l"objet d"un nouvel avis d"attribution au motif
d"une notification ultérieure par rapport aux autres lots de la procédure
VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu"un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de
la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:
conformément à la section Vi.3) informations complémentaires de la publicité d"attribution BOAMP no23-135748, le lot no2 fait l"objet d"un nouvel avis d"attribution au motif
d"une notification ultérieure par rapport aux autres lots de la procédure
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 1 278 099.58 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 128 242 513.32 EUR