Vocational training services (Франция - Тендер #47726646) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: OCAPIAT Номер конкурса: 47726646 Дата публикации: 03-11-2023 Сумма контракта: 236 113 775 (Российский рубль) Цена оригинальная: 4 000 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Mise en oeuvre de la démarche TSF - Transfert des savoir-faire Offre accompagnée
Reference number: OCAPIAT 2023-DPOS004L"objet du présent marché est la sélection de prestataires pour la mise en oeuvre du dispositif TSF - Transfert des savoir-faire. OCAPIAT souhaite sélectionner des prestataires qui auront la charge du déploiement du dispositif TSF auprès des entreprises relevant du champ d"intervention d"OCAPIAT, sur l"ensemble de son périmètre sectoriel et géographique.
Néant
TSF- Auvergne Rhône-Alpes
Lot No: 1TSF- Auvergne Rhône-Alpes
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Bourgogne Franche-Comté
Lot No: 2TSF- Bourgogne Franche-Comté
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Bretagne
Lot No: 3TSF- Bretagne
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Centre-Val de Loire
Lot No: 4TSF- Centre-Val de Loire
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Grand Est
Lot No: 5TSF- Grand Est
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Hauts-de-France
Lot No: 6TSF- Hauts-de-France
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Ile de France
Lot No: 7TSF- Ile de France
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Normandie
Lot No: 8TSF- Normandie
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Nouvelle-Aquitaine
Lot No: 9TSF- Nouvelle-Aquitaine
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Occitanie
Lot No: 10TSF- Occitanie
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Pays de la Loire
Lot No: 11TSF- Pays de la Loire
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Provence-Alpes-Côte d"Azur
Lot No: 12TSF- Provence-Alpes-Côte d"Azur
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Corse
Lot No: 13TSF- Corse
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Guyane
Lot No: 14TSF- Guyane
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Martinique
Lot No: 15TSF- Martinique
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Guadeloupe
Lot No: 16TSF- Guadeloupe
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
TSF- Réunion
Lot No: 17TSF- Réunion
Le marché sera reconductible tacitement trois (3) fois dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation (RC)
Conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Pour contribuer au développement du dispositif PRP, OCAPIAT se réserve le droit de faire appel à un ou des co-financements publics (ADEC, FSE, FEADER, Conseils régionaux).
Il s"agit d"un accord-cadre multi-attributaire qui s"exécute par l"émission de bons de commande. Le délai de paiement est fixé au maximum à 30 jours à compter de la réception de la facture, sous réserve de la conformité de celle-ci au bon de commande concerné et à la prestation réalisée. Le financement est prévu par prélèvement direct sur les crédits inscrits au budget des exercices concernés.
Paris
L"avis est rédigé en FrançaisLes motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation