Children animation services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47726637)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil départemental de l"orne
      27 Bd de Strasbourg CS 30528 - 61017 Alençon cedex
      Alençon
      61017
      France
      Courriel: Achats.marches@orne.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023__ccLrOSR4s
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023__ccLrOSR4s
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations D"Animations dans les espaces naturels sensibles du departement

         Numéro de référence: ACB/DDDT/ANIMATIONS ENS
         
      2. Code CPV principal:
         92331210
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         prestations D"Animations dans les espaces naturels sensibles du departement

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 53 600.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         coteaux de la butte, des Champs Genets, du Mont Chauvel

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         92331210
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         département de l"orne

      4. Description des prestations:
         

         coteaux de la butte, des Champs Genets, du Mont Chauvel

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Moyens humains dédiés aux prestations appréciés au regard des compétences et expériences des intervenants / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Moyens pédagogiques dédiés aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques) / Pondération: 20
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 8 200.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre à bons de commande prend effet au 1er janvier 2024 pour se terminer au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible 1 fois pour une période d"un an, de façon expresse. Il se terminera au plus tard le 31 décembre 2025

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation est de 4 100 euro(s) /An. Cet accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum annuel de 8 200euro(s) / an

      14. Intitulé:
          

          coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          92331210
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          département de l"orne

      17. Description des prestations:
          

          coteau de la Bandonnière et de la Tourbière de Commeauche

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains dédiés aux prestations appréciés au regard des compétences et expériences des intervenants / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Moyens pédagogiques dédiés aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques) / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 8 200.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre à bons de commande prend effet au 1er janvier 2024 pour se terminer au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible 1 fois pour une période d"un an, de façon expresse. Il se terminera au plus tard le 31 décembre 2025

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation est de 4 100 euro(s) /An. Cet accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum annuel de 8 200euro(s) / an

      27. Intitulé:
          

          sainte Eugénie

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          92331210
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          sainte Eugénie

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains dédiés aux prestations appréciés au regard des compétences et expériences des intervenants / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Moyens pédagogiques dédiés aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques) / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 5 200.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre à bons de commande prend effet au 1er janvier 2024 pour se terminer au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible 1 fois pour une période d"un an, de façon expresse. Il se terminera au plus tard le 31 décembre 2025

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation est de 2 600 euro(s) /An. Cet accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum annuel de 5200euro(s) / an

      40. Intitulé:
          

          prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgence du Guiel

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          92331210
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          prairies de Campigny, coteau de la Cour cucu, Pertes et résurgence du Guiel

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains dédiés aux prestations appréciés au regard des compétences et expériences des intervenants / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Moyens pédagogiques dédiés aux différents publics et leur mise en oeuvre (matériels, supports et méthodes pédagogiques) / Pondération: 20
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 5 200.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre à bons de commande prend effet au 1er janvier 2024 pour se terminer au 31 décembre 2024 pour la première période. Il est reconductible 1 fois pour une période d"un an, de façon expresse. Il se terminera au plus tard le 31 décembre 2025

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation est de 2 600 euro(s) /An. Cet accord-cadre est conclu sans minimum, avec un montant maximum annuel de 5200euro(s) / an

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d"accès à la commande publique sont les suivantes :Soit :- la lettre de candidature (Dc1) - 2019 - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.- La déclaration du candidat (Dc2) - 2019oule Document Unique de Marché Européen (Dume), en langue françaiseainsi QUE :- références pour des prestations similaires de moins de 3 ans,- une liste des moyens humains et matériels de la société,- la copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,- pour les opérateurs économiques étrangers, un document délivré par l"autorité judiciaire ou administrative compétente de leur pays d"origine ou d"établissement, attestant de l"absence de cas d"exclusion,- attestation d"assurance en responsabilité civile en cours de validité,- attestation de vigilance datée de moins de 6 mois (attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions - conformément aux articles D.8222-5-1° du Code du travail et D.243-15 du Code de la sécurité sociale) qui comprend également l"obligation d"emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L5212.2 à L5212.11 du Code du travail, si l"entreprise comprend au moins 20 salariés, délivré en ligne sur le site de l"urssaf,- attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l"impôt sur le revenu ou sur les sociétés) qui peut être obtenue directement en ligne, via le compte fiscal (espace abonné professionnel), pour les entreprises qui sont soumises à l"impôt sur les sociétés et assujetties à la TVA, auprès du service des impôts, via le formulaire no 3666, pour les entreprises soumises à l"impôt sur le revenu, notamment les entrepreneurs individuels (artisan, autoentrepreneurs...).conformément à l"article R2143-13 du Code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d"un système électronique de mise à disposition d"informations administré par un organisme officiel ou d"un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l"accès à ceux-ci soit gratuit.Par ailleurs et conformément à l"article R2143-14 du Code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuves qui lui ont déjà été transmis, dans le cadre d"une précédente consultation et qui demeurent valables

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-07
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-08
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      département de l"orne

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      représentants du pouvoir adjudicateur

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция