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Road construction works (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47725634)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Номер конкурса: 47725634
Дата публикации: 03-11-2023
Сумма контракта: 114 654 193 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 942 355 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023103020231204 16:00Body governed by public lawContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      metropole Toulon-Provence-Mediterranee
      107 bd henri fabre, Cs30536
      Toulon
      83041
      France
      Téléphone: +33 494938234
      Courriel: marchespublics@metropoletpm.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://metropoletpm.e-marchespublics.com/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues metropole toulon provence mediterranee
      107 boulevard henri fabre
      Toulon
      83041
      France
      Point(s) de contact: 83041
      Courriel: marchespublics@metropoletpm.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/
      par voie électronique via: https://metropoletpm.e-marchespublics.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        23trav05 - travaux de requalification et D"Elargissement DE L"Avenue henri guillaume a la seyne sur mer

        Numéro de référence: 23TRAV05
      2. Code CPV principal:
        45233120
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        le présent marché porte sur des travaux de requalification de l"avenue Henri Guillaume avec, sur 300 m, l"élargissement à 10 m d"une portion de voie très étroite depuis le vieux chemin des Sablettes jusqu"au gymnase l"herminier.

        Lieu(X) d"exécution : Territoire métropolitain de La Seyne sur Mer

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 1 942 355.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        génie civil

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45262620
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        metropole tpm

      4. Description des prestations:

        les principales prestations sont les suivantes :

        - le dégagement des emprises et les terrassements de toutes natures,

        - la démolition des murs et maçonnerie existants,

        - le terrassement des accès riverains,

        - les terrassements pour les déplacements des réseaux et compteurs privés,

        - la réalisation des murs de soutènement nord et sud en nouvelle limite de propriété,

        - le remblaiement derrière les murs,

        - le plaquage des murs en pierre préfabriquée ou naturelle,

        - le remblaiement derrière les murs

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 50
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 325 900.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 10
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les clauses de réexamen sont définies aux articles 1.8 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots.

        La réalisation de prestations similaires est définie à l"article 1.7 du RC

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        l"Article 2.5 du RC relatif au développement durable prévoit pour le Lot 1 : 350 heures d"insertion minimum. Le montant des prestations est estimé à 1 325 900 euros HT pour la durée du marché, soit 10 mois

      14. Intitulé:

        voirie, réseaux, divers

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45233120
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        metropole tpm

      17. Description des prestations:

        les principales prestations sont les suivantes :

        - le dégagement des emprises et les terrassements de toutes natures pour la création de chaussée,

        - le rabotage et la démolition de chaussée et de trottoirs,

        - la création d"un réseau pluvial

        - la fourniture et la pose de fourreaux de réservation pour le renforcement du réseau d"éclairage public et d"arrosage

        - la fourniture et la pose de fourreau pour l"enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

        - la pose de bordures la création de trottoir,

        - la mise en oeuvre de la GNT pour la réalisation de la structure de chaussée et des accès des riverains

        - la mise en oeuvre des revêtements en enrobés noirs sur la chaussée et ocre sur les trottoirs,

        - la fourniture et la pose de la signalisation, verticale et horizontale

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Prix - Pondération: 60
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 538 705.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 10
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les clauses de réexamen sont définies aux articles 1.8 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots .

        La réalisation de prestations similaires est définie à l"article 1.7 du RC

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        l"Article 2.5 du RC relatif au développement durable prévoit pour le Lot 2 : 200 heures d"insertion minimum. Le montant des prestations est estimé à 538 705 euros HT pour la durée du marché, soit 10 mois

      27. Intitulé:

        eclairage public

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        45316110
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        metropole tpm

      30. Description des prestations:

        la circulation des riverains devra être maintenue tout le long du chantier.

        L"entrepreneur devra prendre en compte dans son offre les contraintes liées à la co-activité des différents travaux compris et non compris dans ce marché :

        - travaux du lot 1 genie civil : Démolition, terrassement et construction des murs de soutènement et de clôture

        - travaux du lot 2 VRD : réalisation de chaussée et trottoir

        - travaux de renouvellement de la conduite AEP (hors marché)

        - travaux d"enfouissement des réseaux secs en domaine privé (hors marché).

        Les recommandations de l"association Française de l"éclairage définissent les objectifs à atteindre et à maintenir pour une installation d"éclairage. Elles dépendent de paramètres lies aux conditions de visibilité, de trafic, d"usage de la voie

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Prix - Pondération: 60
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 77 750.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 10
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        les clauses de réexamen sont définies aux articles 1.8 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots .

        La réalisation de prestations similaires est définie à l"article 1.7 du RC

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        le montant des prestations est estimé à 77 750 euros HT pour la durée du marché, soit 10 mois

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

        une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l"identité de son mandataire

        les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

        en cas de cotraitance, l"habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

        La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents..

        conformément aux dispositions de l"article 3 de l"ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l"acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d"affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s"imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l"épidémie de covid-19.

        Ces dispositions s"appliquent jusqu"au 31 décembre 2023

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Non

        Liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants Non

        Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Non

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        cette consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental définies à l"article 2.5 du RC

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-05
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      toulon

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires

      l"Article 2.5 du RC relatif au développement durable prévoit pour le Lot 1 : 350 heures d"insertion minimum. Le montant des prestations est estimé à 1 325 900 euros HT pour la durée du marché, soit 10 mois

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Toulon
        5 rue Racine
        Toulon
        83041
        France
        Point(s) de contact: 83041
        Téléphone: +33 0494427930
        Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        ccra
        place Felix baret cs 80001
        Marseille
        13282
        France
        Point(s) de contact: 13282
        Téléphone: +33 0484354554
        Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

        Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.

        Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.

        Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l"adresse internet www.telerecours.fr

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,

        Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.

        Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.

        Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l"adresse internet www.telerecours.fr

        tribunal Administratif de Toulon
        5 rue Racine
        Toulon
        83041
        France
        Point(s) de contact: 83041
        Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
        Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-30

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    03-11-2023 Construction work.

    03-11-2023 Flatwork.

    03-11-2023 Architectural, construction, engineering and inspection services.

    03-11-2023 Repair and maintenance services of firefighting equipment.

    03-11-2023 Port operation services.

    03-11-2023 Medical consumables.

    



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