Training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47725565) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: saint Etienne Métropole Номер конкурса: 47725565 Дата публикации: 03-11-2023 Сумма контракта: 20 659 955 (Российский рубль) Цена оригинальная: 350 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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formations relatives à la conduite d"engins de chantier et de levage (chariot de manutention, grue nacelle)
Numéro de référence: 2023-Sem-0067cette consultation est lancée par Saint Etienne Métropole, désignée coordonnateur du groupement de commandes regroupant les communes membres suivantes : Saint Christo-En-Jarez, Firminy, Roche La Molière, La Ricamarie, Sorbiers, La Tour en Jarez, Villars, Saint Galmier, Saint-Etienne, Saint-Chamond, Saint Héand, Saint-Genest Lerpt, Saint-Jean Bonnefonds et Saint-Paul en Jarez.Ce lot a été déclaré infructueux lors de la précédente consultation et est relancé.L"accord-cadre avec maximum sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L"accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31/12/2027
métropole de Saint-Etienne 42000 - saint-Etienne
cette consultation est lancée par Saint Etienne Métropole, désignée coordonnateur du groupement de commandes regroupant les communes membres suivantes : Saint Christo-En-Jarez, Firminy, Roche La Molière, La Ricamarie, Sorbiers, La Tour en Jarez, Villars, Saint Galmier, Saint-Etienne, Saint-Chamond, Saint Héand, Saint-Genest Lerpt, Saint-Jean Bonnefonds et Saint-Paul en Jarez.Ce lot a été déclaré infructueux lors de la précédente consultation et est relancé.L"accord-cadre avec maximum sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L"accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu"au 31/12/2027
les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation.Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S"Agissant d"une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l"offre. Les candidats transmettent, avant la date et l"heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.L"Intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées