Parts and accessories for vehicles and their engines (Франция - Тендер #47725361) | ||
| ||
| Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением: | ||
Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 47725361 Дата публикации: 03-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
||
fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers
Reference number: 2301683fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers
néant
fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën
Lot No: 1fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Peugeot/Citroën
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 000 euros HT au minimum ; 550 000 euros HT au maximum
fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Mercedes
Lot No: 2fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Mercedes
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 800 euros HT au minimum ; 203 400 euros HT au maximum
fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Ford
Lot No: 3fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Ford
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 112 000 euros HT au minimum ; 900 000 euros HT au maximum
fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Nissan
Lot No: 4fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque Nissan
le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 10 000 euros HT au minimum ; 90 000 euros HT au maximum
les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
le marché comporte des dispositions à caractère environnementale décrites à l"article 1.5.2 du Cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée hors reconduction, soit 24 mois : 50 000 euros HT au minimum ; 550 000 euros HT au maximum
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
tribunal Administratif de Paris