Holiday home services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47725353)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de fontenay aux roses
      75 rue Boucicaut
      Fontenay-aux-Roses
      92260
      France
      Téléphone: +33 141132000
      Courriel: priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info/accueil.htm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues ville de Fontenay-Aux-Roses
      75 rue Boucicaut
      Fontenay-aux-Roses
      92260
      France
      Point(s) de contact: 92260
      Téléphone: +33 141132000
      Courriel: santa.randria@fontenay-aux-roses.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
      par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         séjours organisés par les accueils de loisirs (Alsh)

         Numéro de référence: 23m15
         
      2. Code CPV principal:
         55242000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le contrat porte sur les prestations suivantes : séjours organisés par les accueils de loisirs (Alsh) de la ville, pendant les vacances scolaires, comprenant le transport et l"hébergement. L"Encadrement des enfants est pris en charge par les équipes d"animation de la ville.Les prestations du contrat font l"objet de deux lots.Lot 1 - 3 séjours pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans)la forme retenue pour l"exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 80 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 80 enfants au départ (chaque année)?lot no2 séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans)la forme retenue pour l"exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 25 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 20 enfants au départ (chaque année)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 288 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 1
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         3 séjours pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         55242000, 92331210
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la forme retenue pour l"exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 80 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 80 enfants au départ (chaque année)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 218 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit de manière tacite 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d"exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          55242000, 92331210
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          la forme retenue pour l"exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 25 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 20 enfants au départ (chaque année)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit de manière tacite 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.L"acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d"exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français, certifiée conforme à l"original par un traducteur assermenté

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 15:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 15:30
      

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