Office furniture (Франция - Тендер #47725006) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: beaune cote sud com beaune chagny nola Номер конкурса: 47725006 Дата публикации: 03-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de mobiliers de bureau, accessoires et mobiliers scolaires pour le groupement de commandes de la communaute D"Agglomeration beaune cote et sud
Reference number: 2023C55il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d"un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 29 janvier 2024. Par dérogation à l"article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d"envoi des documents sur le profil acheteur.
Le présent marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Ville de BEAUNE, le CCAS de Beaune, les communes de Combertault, Chorey-Les-Beaune et la Communauté d"agglomération BEAUNE Côte et Sud (Cabcs), coordonnateur du groupement
mobilier de bureau et accessoires
Lot No: 1le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro ht pour la durée du marché .
mobilier scolaire
Lot No: 2le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro ht pour la durée du marché.
pour le lot 2, le candidat pourra proposer une variante relative aux modalités de commande (commande en ligne) à condition d"avoir répondu à l"offre de base
pour le lot 2, le candidat pourra proposer une variante relative aux modalités de commande (commande en ligne) à condition d"avoir répondu à l"offre de base