Waste and rubbish containers and bins (Франция - Тендер #47724835)

1. Section I
   1. Name and addresses
      troyes Champagne Métropole
      1 Place Robert Galley
      Troyes
      10000
      France
      Telephone: +33 325452727
      E-mail: marches.publics@troyes-cm.fr
      
   2. Type of the contracting authority:
      Other type: EPCI
      
   3. Main activity:
      General public services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         fourniture de composteurs - lots no1 et 2

         Reference number: M2023-062
         
      2. Main CPV code:
         34928480, 34928480, 34928480
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         les prestations du présent marché concernent la fourniture de composteurs en bois et de leurs accessoires

      5. Information about lots:
         This contract is divided into lots: yes
      6. Total value of the procurement:
         Value excluding VAT: 236 804.40 EUR
   2. Description
      1. Title:
         

         composteurs d"environ 400l en bois et accessoires

      2. Additional CPV code(s):
         34928480
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         troyes

      4. Description of the procurement:
         

         conformément à l"article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Composteurs d"environ 400l en bois et accessoires, -Lot no2 : Composteurs d"environ 600l en bois et accessoires, -Lot no3 : Composteurs d"environ 1300l en bois et accessoires. La présente consultation ne concerne que les lots 1 et 2. Le lot no3 est toujours en cours de validité (M2023-022). En application de l"article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l"accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d"un besoin, par le biais de l"émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l"article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l"accord-cadre sera conclu : -avec un montant maximum de 330 000 euros HT annuel s"agissant du lot no1 ; -avec un montant maximum de 120 000 euros HT annuel s"agissant du lot no2. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d"un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier. Pour chaque lot, le délai d"exécution est de 16 semaines à compter de la notification du bon de commande

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: Valeur Technique / Weighting: 60
         Price - Weighting: 40
         
      6. Information about options:
         Options: no
      7. Information about European Union funds:
         The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      8. Additional information:
         
      9. Title:
         

         composteurs d"environ 600l en bois et accessoires

      10. Additional CPV code(s):
          34928480
          
      11. Place of performance:
          Main site or place of performance:

          troyes

      12. Description of the procurement:
          

          conformément à l"article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Composteurs d"environ 400l en bois et accessoires, -Lot no2 : Composteurs d"environ 600l en bois et accessoires, -Lot no3 : Composteurs d"environ 1300l en bois et accessoires. La présente consultation ne concerne que les lots 1 et 2. Le lot no3 est toujours en cours de validité (M2023-022). En application de l"article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Onformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l"accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d"un besoin, par le biais de l"émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l"article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l"accord-cadre sera conclu : -avec un montant maximum de 330 000 euros HT annuel s"agissant du lot no1 ; -avec un montant maximum de 120 000 euros HT annuel s"agissant du lot no2. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d"un an. Celui-Ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier. Pour chaque lot, le délai d"exécution est de 16 semaines à compter de la notification du bon de commande

      13. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Valeur Technique / Weighting: 60
          Price - Weighting: 40
          
      14. Information about options:
          Options: no
      15. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      16. Additional information:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      The procurement involves the establishment of a framework agreement
   3. Information about electronic auction:
      
   4. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
5. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      Notice number in the OJ S: 2023/S 156-498458
      
   2. Information about termination of dynamic purchasing system:
      
   3. Information about termination of call for competition in the form of a prior information notice:
      

Источник закупки

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