Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47724658)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      SCIC HLM IDF HABITAT
      http://www.idfhabitat.fr/
      Champigny-Sur-Marne
      94500
      France
      Téléphone: +33 658714983
      Courriel: marches@idfhabitat.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Personnalité morale de droit privé
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accord cadre à bons de commande d"entretien des espaces verts sur le patrimoine d"IDF HABITAT

      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         La présente consultation concerne :

         Entretien des espaces verts sur le patrimoine d"IDF Habitat

         Les espaces verts comprennent toutes les parties extérieures aux bâtiments, que ce soit des jardins, des surfaces plantées ou semées, des allées, des aires de jeux.

         Précision pour les aires de jeux, les prestations concernent uniquement le nettoyage et le ramassage des feuilles)

         L"entretien de ces zones consiste au soin apporté aux plantes, au nettoyage des zones concernées y compris les regards d"évacuation des eaux de ruissellement situés dans les espaces verts et regarnissage des pelouses si nécessaire.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         Le lot 4 est un lot réservé à des structures d"insertion par l"activité économique. Ainsi seules les structures répondant aux critères définis ci-dessous peuvent répondre à la réalisation des prestations de nettoyage pour ce lot.

         Article L2113-13 du code de la commande publique

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Entretien des espaces verts sur le T1 (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Territoire 1 d"IDF HABITAT (résidences situées à Champigny-Sur-Marne hors les résidences rue Musselburgh)

      4. Description des prestations:
         

         Entretien des espaces verts

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeau technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         L"accord-cadre est conclu pour une période initiale d"un an.

         L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Le montant maximum annuel est de 218 000 euros H.T.

      14. Intitulé:
          

          Entretien des espaces verts sur le T2 (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Territoire 2 d"IDF HABITAT (résidences situées en Ile-De-France hors Champigny-Sur-Marne, hors Bagneux, hors Le Plessis Robinson et hors Vitry-sur-Seine)

      17. Description des prestations:
          

          Entretien des espaces verts

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeau technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est conclu pour une période initiale d"un an.

          L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Le montant maximum annuel est de 168 000 euros H.T.

      27. Intitulé:
          

          Entretien des espaces verts sur le T3 (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Territoire 3 d"IDF HABITAT (résidences situées à Bagneux, Le Plessis-Robinson et Vitry-sur-Seine)

      30. Description des prestations:
          

          Entretien des espaces verts

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeau technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est conclu pour une période initiale d"un an.

          L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Le montant maximum annuel est de 75 000 euros H.T.

      40. Intitulé:
          

          Entretien des espaces verts sur le T1 (Marché réservé sur 3 résidences rue Musselburgh à Champigny sur Marne)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Marché réservé sur 3 résidences rue Musselburgh à Champigny sur Marne

      43. Description des prestations:
          

          Entretien des espaces verts

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"accord-cadre est conclu pour une période initiale d"un an.

          L"accord-cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l"accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          Le lot 4 est un lot réservé à des structures d"insertion par l"activité économique. Ainsi seules les structures répondant aux critères définis ci-dessous peuvent répondre à la réalisation des prestations de nettoyage pour ce lot.Article L2113-13 du Code de la Commande PubliqueLe montant maximum annuel est de 30 000 euros H.T.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont lobjet est lintégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 16:00
      Lieu:

      Siège IDF HABITAT

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция