Construction materials and associated items (Франция - Тендер #47724494) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Roanne Номер конкурса: 47724494 Дата публикации: 03-11-2023 Сумма контракта: 83 820 390 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 420 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture De Materiels Et Materiaux De Voirie
Reference number: 2023-Fcs-0122l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
matériaux de voirie
Lot No: 01roanne 42300 - roanne
matériaux de voirie
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
matériaux de carrières
Lot No: 02roanne 42300 - roanne
matériaux de carrières
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
enrobés en centrale
Lot No: 03roanne 42300 - roanne
enrobés en centrale
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
marquages routiers
Lot No: 04roanne 42300 - roanne
marquages routiers
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
panneaux de signalisation
Lot No: 05roanne 42300 - roanne
panneaux de signalisation
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
produits sérigraphies
Lot No: 06roanne 42300 - roanne
produits sérigraphies
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
produits et matériels d"application
Lot No: 07roanne 42300 - roanne
produits et matériels d"application
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
fourniture de béton
Lot No: 08roanne 42300 - roanne
fourniture de béton
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L"Intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le Tribunal Administratif peut être saisi d"une requête déposée sur le site : www.telerecours.frRéféré pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Cja pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d"un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
le Tribunal Administratif peut être saisi d"une requête déposée sur le site : www.telerecours.frRéféré pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Cja pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d"un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique