Insurance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47724170)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Beaucaire
      place Georges Clémenceau
      Beaucaire
      30300
      France
      Téléphone: +33 466591006
      Courriel: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr
      Fax: +33 466593040
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché public d"assurances pour le groupement de commandes composé de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      2. Code CPV principal:
         66510000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         marché public d"assurances.la présente mise en concurrence a pour objet le choix :-du (ou des) intermédiaire(s) d"assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;-de la (ou des) société(s) d"assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d"assurances des membres du groupement de commandes

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 8
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         assurance : Incendie Divers Dommages aux Biens

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         66515100, 66515200
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         sur le territoire de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      4. Description des prestations:
         

         assurance : Incendie Divers Dommages aux Biens

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Nature et étendues des garanties / Pondération: 50
         Critère de qualité - Nom: Moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2027-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le CCAS de Beaucaire et le SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon adhère au groupement de commandes pour les prestations de ce lot.Le marché peut être résilié au 31 décembre de chaque année, par les deux parties, respectant un délai de préavis

      14. Intitulé:
          

          assurance : Responsabilité Civile Générale

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          66516000, 66513100, 66516400
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      17. Description des prestations:
          

          assurance : Responsabilité Civile Générale

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Nature et étendues des garanties / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le CCAS de Beaucaire et le SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon adhère au groupement de commandes pour les prestations de ce lot.Le marché peut être résilié au 31 décembre de chaque année, par les deux parties, respectant un délai de préavis

      27. Intitulé:
          

          assurance : Flotte automobile

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          66516100, 66513100, 66515000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      30. Description des prestations:
          

          assurance : Flotte automobile

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Nature et étendues des garanties / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le marché peut être résilié au 31 décembre de chaque année, par les deux parties, respectant un délai de préavis

      40. Intitulé:
          

          assurance : Risques statutaires

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          66512100, 66512200
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      43. Description des prestations:
          

          assurance : Risques statutaires

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Nature et étendues des garanties / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le marché peut être résilié au 31 décembre de chaque année, par les deux parties, respectant un délai de préavis

      53. Intitulé:
          

          assurance : Protection Juridique Générale

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          66513100
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      56. Description des prestations:
          

          assurance : Protection Juridique Générale

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Nature et étendues des garanties / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          le CCAS de Beaucaire et le SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon adhère au groupement de commandes pour les prestations de ce lot.Le marché peut être résilié au 31 décembre de chaque année, par les deux parties, respectant un délai de préavis

      66. Intitulé:
          

          assurance : Protection Juridique Pénales des Agents Territoriaux et des Elus ou des Administrateurs

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          66513100
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      69. Description des prestations:
          

          assurance : Protection Juridique Pénales des Agents Territoriaux et des Elus ou des Administrateurs

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Nature et étendues des garanties / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          le CCAS de Beaucaire et le SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon adhère au groupement de commandes pour les prestations de ce lot.Le marché peut être résilié au 31 décembre de chaque année, par les deux parties, respectant un délai de préavis

      79. Intitulé:
          

          assurance : Dommages aux objets d"art et/ou d"expositions

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          66515000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      82. Description des prestations:
          

          assurance : Dommages aux objets d"art et/ou d"expositions

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Nature et étendues des garanties / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          le marché peut être résilié au 31 décembre de chaque année, par les deux parties, respectant un délai de préavis

      92. Intitulé:
          

          assurance : Navigation

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          66514150
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sur le territoire de la Commune de Beaucaire, du CCAS de Beaucaire et du SIVU de la piscine de Beaucaire-Tarascon

      95. Description des prestations:
          

          assurance : Navigation

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Nature et étendues des garanties / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Moyens de gestion du contrat et des sinistres / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2027-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           le marché peut être résilié au 31 décembre de chaque année, par les deux parties, respectant un délai de préavis

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (Formulaire Dc1 ) contenant les renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise, tels que prévus à l"article R 2143-3 et suivants du Code de la commande publique, et notamment : -Une déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ;-Les renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi de travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         le candidat atteste de ses capacités économiques et financières en produisant au minimum l"un des documents suivants :- déclaration concernant le chiffre d"affaires global, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire Dc2 rubrique F1) ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels pertinents ;- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         le candidat atteste de ses capacités techniques et professionnelles en annexant au formulaire Dc2 les pièces suivantes :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- présentation d"une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d"exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l"opérateur économique ;-Certificats de qualification professionnelle du candidat, (Attestation de l"organisme pour le registre des intermédiaires en assurance (dite " Attestation orias "), attestation de l"autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (dite " Attestation acpr "), etc.)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

         en application des dispositions des articles L.310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des assurances, les prestations sont réservées à des sociétés d"assurances et/ou d"intermédiaires en assurances

         Conditions particulières dexécution:

         le pouvoir adjudicateur est un groupement de commandes composé de la Commune de Beaucaire, du Centre Communal d"action Social (Ccas) de Beaucaire, du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (Sivu) de la piscine de Beaucaire-Tarascon. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Beaucaire. Le coordonnateur assure les actes de passation, d"attribution, ainsi que les actes survenant tout au long de l"exécution

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 13:30
      Lieu:

      hôtel de Ville

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l"acheteur. L"Ouverture des plis n"est pas publique et aucune personne extérieure à la Commune ne peut y participer

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