Sludge treatment services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47613122)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      le Mans Métropole - communauté Urbaine
      pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
      Le Mans
      72039
      France
      Téléphone: +33 243473731
      Courriel: marches@lemans.fr
      Fax: +33 243473740
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le Mans Métropole - communauté Urbaine : Mousset Erine
      pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
      Le Mans
      72039
      France
      Point(s) de contact: 72039
      Téléphone: +33 243473731
      Courriel: marches@ville-lemans.fr
      Fax: +33 243473740
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         valorisation des boues (transport et compostage) des stations d"épuration de Mulsanne, Ruaudin et l"antonnière pour les années 2024 à 2027

         Numéro de référence: 2023_140_fcs_em_fd
         
      2. Code CPV principal:
         90513800
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. La durée maximale d"exécution d"un bon de commande est de 48h.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         valorisation (transport et compostage) des boues des stations d"épuration de Mulsanne et Ruaudin de 2024 à 2027

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90513800
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         le Mans Métropole 72000 - le Mans

      4. Description des prestations:
         

         "Valorisation (transport et compostage)des boues des stations d"épuration de Mulsanne et Ruaudin de 2024 à 2027"

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 460 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          mini 100 000 euro(s) HtMaxi 460 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          valorisation (transport et compostage) des boues de la station d"épuration des communes d"aigné La Milesse et Saint Saturnin de 2024 à 2027

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513800
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          le Mans Métropole 72000 - le Mans

      17. Description des prestations:
          

          "Valorisation (transport et compostage)des boues de la station d"épuration des communes d"aigné La Milesse et Saint Saturnin de 2024 à 2027"

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          mini 60 000 euro(s) HtMaxi 240 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         indiqué dans le Rc

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         indiqué dans le Rc

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         indiqué dans le Rc

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue, en revanche, le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les accords cadres seront réglés à prix unitaires, révisables, sur fonds propres du budget annexe de l"assainissement, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-28
      Heure locale: 00:00
      

Источник закупки

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