Field sports equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47613115) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de martigues Номер конкурса: 47613115 Дата публикации: 31-10-2023 Сумма контракта: 24 673 889 (Российский рубль) Цена оригинальная: 418 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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commune de Martigues - fourniture et pose de modules au Freestyle Park du parc des sports Aurélio
Numéro de référence: 2023-F-0016la présente consultation est lancée suite à la déclaration d"infructuosité en date du 13 mars 2023 de la consultation 2022-f-0016 : "Commune de Martigues - fourniture et pose de modules au Freestyle Parc pour la zone Jeun"S du Parc Aurélio".Le marché a pour objet la fabrication, fourniture et pose de modules de freestyle sur les 3 courts de tennis.Les modules proposés seront neufs ou reconditionnés. Le reconditionnement concernant uniquement la remise en état à neuf de la surface de roulement. La sous couche et la structure (bois ou métallique) peuvent être d"occasion.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
parc des sports Aurélio - 9, allée Pablo Picasso 13500 - martigues
la présente consultation est lancée suite à la déclaration d"infructuosité en date du 13 mars 2023 de la consultation 2022-f-0016 : "Commune de Martigues - fourniture et pose de modules au Freestyle Parc pour la zone Jeun"S du Parc Aurélio".Le marché a pour objet la fabrication, fourniture et pose de modules de freestyle sur les 3 courts de tennis.Les modules proposés seront neufs ou reconditionnés. Le reconditionnement concernant uniquement la remise en état à neuf de la surface de roulement. La sous couche et la structure (bois ou métallique) peuvent être d"occasion.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle cadre de candidature
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les candidats peuvent proposer un délai d"exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l"acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L"Intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur"
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique