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Other hotel services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47612825)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: commune de Nanterre
Номер конкурса: 47612825
Дата публикации: 31-10-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023102720231120 12:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsNot applicableGeneral public services01C2101

31/10/2023 S210

France-Nanterre: Autres services d"hôtellerie

2023/S 210-661154

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: commune de Nanterre
Adresse postale: 1 Place du 27 mars 2002 - bP 1406
Ville: Nanterre Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92014
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la Commande Publique
Courriel: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr
Téléphone: +33 147294865
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nanterre.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Autorité régionale ou locale

I.5)Activité principale

Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

organisation de sejours de classes de decouverte et de vacances D"Ete et de printemps pour les jeunes de nanterre de 7 A 15 ANS

Numéro de référence: MAPA-SPE-66-2023

II.1.2)Code CPV principal

55130000 Autres services d"hôtellerie

II.1.3)Type de marché

Services

II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet l"organisation de séjours de classe découvertes et de vacances de printemps et d"été pour les jeunes de Nanterre.

Les prestations sont décomposées en 7 lots traités par marchés séparés.

Chaque marché sera passé sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.

Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale de 12 mois et seront tacitement reconductibles 3 fois par périodes de 12 mois.

Ce marché comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué au CCP

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 1 480 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

découverte du massif alpin par la pratique d"activités physiques, culturelles et de pleine nature

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55130000 Autres services d"hôtellerie

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000 Services d"hébergement en auberge de jeunesse

55242000 Services de centres de vacances

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Lieu principal d"exécution:

les lieux d"exécutions sont précisés pour chaque lot au sein de l"article 11 du CCP

II.2.4)Description des prestations:

le lot 1 concerne la découverte du massif alpin par la pratique d"activités physiques, culturelles et de pleine nature.

Ce marché sera passé sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

L"Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.

Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 39 000,00 euros (H.T.).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 156 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 48

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

l"Acheteur se réserve la possibilité de passer un nouveau marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui auront été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l"article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

séjour de découverte du Vercors par la pratique d"activités physiques et de pleine nature emblématiques de la région

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55130000 Autres services d"hôtellerie

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000 Services d"hébergement en auberge de jeunesse

55242000 Services de centres de vacances

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Lieu principal d"exécution:

les lieux d"exécutions sont précisés pour chaque lot au sein de l"article 11 du CCP.

II.2.4)Description des prestations:

le lot 2 concerne la découverte du Vercors par la pratique d"activités physiques et de pleine nature emblématiques de la région.

Ce marché sera passé sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

L"Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.

Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 33 000,00 euros (H.T.).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 132 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 48

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

séjour de découverte au bord de l"océan par la pratique d"activités nautiques, de pleine nature et culturelles sur le bassin d"arcachon

Lot nº: 3

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55130000 Autres services d"hôtellerie

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000 Services d"hébergement en auberge de jeunesse

55242000 Services de centres de vacances

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Lieu principal d"exécution:

les lieux d"exécutions sont précisés pour chaque lot au sein de l"article 11 du CCP

II.2.4)Description des prestations:

le lot 3 concerne la découverte au bord de l"océan par la pratique d"activités nautiques, de pleine nature et culturelles sur le bassin d"arcachon.

Ce marché sera passé sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

L"Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.

Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 62 000,00 euros (H.T.).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 248 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 48

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

séjour itinérant de découverte de la Corse, par la pratique d"activités nautiques, de pleine nature et culturelles favorisant la dynamique de groupe

Lot nº: 4

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55130000 Autres services d"hôtellerie

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000 Services d"hébergement en auberge de jeunesse

55242000 Services de centres de vacances

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Lieu principal d"exécution:

les lieux d"exécutions sont précisés pour chaque lot au sein de l"article 11 du CCP

II.2.4)Description des prestations:

le lot 4 concerne la découverte de la Corse, par la pratique d"activités nautiques, de pleine nature et culturelles favorisant la dynamique de groupe.

Ce marché sera passé sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

L"Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.

Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 81 000,00 euros (H.T.).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 324 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 48

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

séjour été de découverte de la côte atlantique d"activités nautiques de pleine nature et culturelles à proximité de Guérande

Lot nº: 5

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55130000 Autres services d"hôtellerie

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000 Services d"hébergement en auberge de jeunesse

55242000 Services de centres de vacances

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Lieu principal d"exécution:

les lieux d"exécutions sont précisés pour chaque lot au sein de l"article 11 du CCP

II.2.4)Description des prestations:

le lot 5 concerne la découverte de la côte atlantique d"activités nautiques de pleine nature et culturelles à proximité de Guérande pendant les vacances scolaires d"été (pour 1 ou 2 séjours d"environ 20 jours).

Ce marché sera passé sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

L"Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.

Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 84 000,00 euros (H.T.).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 336 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 48

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

séjour printemps de découverte de la côte atlantique d"activités nautiques de pleine nature et culturelles à proximité de Guérande

Lot nº: 6

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55130000 Autres services d"hôtellerie

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000 Services d"hébergement en auberge de jeunesse

55242000 Services de centres de vacances

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Lieu principal d"exécution:

les lieux d"exécutions sont précisés pour chaque lot au sein de l"article 11 du CCP

II.2.4)Description des prestations:

le lot 6 concerne la découverte de la côte atlantique d"activités nautiques de pleine nature et culturelles à proximité de Guérande pendant les vacances scolaires de printemps (environ 10 jours).

Ce marché sera passé sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

L"Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.

Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 28 000,00 euros (H.T.).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 48

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

séjour de découverte culturelle à l"étranger : Irlande

Lot nº: 7

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55130000 Autres services d"hôtellerie

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55210000 Services d"hébergement en auberge de jeunesse

55242000 Services de centres de vacances

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Lieu principal d"exécution:

les lieux d"exécutions sont précisés pour chaque lot au sein de l"article 11 du CCP

II.2.4)Description des prestations:

le lot 7 concerne la découverte culturelle de l"irlande.

Ce marché sera passé sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

L"Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.

Les montants fixés pour ce lot sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 43 000,00 euros (H.T.).

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 172 000.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 48

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation

Liste et brève description des règles et critères:

toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l"adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Forme de la procédure

Procédure ouverte

IV.1.3)Information sur l"accord-cadre

Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre

IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:

IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d"attribution:

IV.2)Renseignements d"ordre administratif

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt

Date: 20/11/2023

Heure locale: 12:00

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation:

français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil

acheteur à l"adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l"hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

27/10/2023

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