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Repair and maintenance services of medical and precision equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47612391)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chu de bordeaux
Номер конкурса: 47612391
Дата публикации: 31-10-2023
Сумма контракта: 52 535 315 (Российский рубль) Цена оригинальная: 890 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023102620231129 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      chu de bordeaux
      12 rue Dubernat
      Talence
      33400
      France
      Courriel: cecoma@chu-bordeaux.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées et accessoires d"équipements de stérilisation et de lavage désinfection au profit du Ght Alliance de Gironde

        Numéro de référence: 23eemsga293
      2. Code CPV principal:
        50400000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        l"Accord cadre s"exécute au profit du Groupement Hospitalier de Territoire Alliance Gironde avec le Chu de Bordeaux et les établissements listés en annexe 1 du Ccp.L"Établissement support de Ght Alliance Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l"accord cadre. Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l"exécution de l"accord-cadre.L"accord-cadre avec maximum de 1 546 800 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-13 et R.2162.14 du Code de la commande publique.Il fixe les conditions d"exécution des prestations et s"exécute au fur et à mesure de l"émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 890 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de lavage de marque Getinge

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      4. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de lavage de marque Getinge

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de lavage de marque Steris

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      17. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de lavage de marque Steris

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire d"équipement de lavage de marque Wassenburg

        Lot nº: 03
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      30. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire d"équipement de lavage de marque Wassenburg

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 152 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        maintenance tous risques partagée avec accessoires d"équipement de lavage d"endoscopes de marque Soluscope

        Lot nº: 04
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      43. Description des prestations:

        maintenance tous risques partagée avec accessoires d"équipement de lavage d"endoscopes de marque Soluscope

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 375 200.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        maintenance tous risques partagée avec accessoires d"équipement de lavage et de stockage d"endoscopes de marque Anios

        Lot nº: 05
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      56. Description des prestations:

        maintenance tous risques partagée avec accessoires d"équipement de lavage et de stockage d"endoscopes de marque Anios

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 224 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        maintenance tous risques partagée avec accessoires d"équipement de lavage de marque Steelco

        Lot nº: 06
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        50421200
      68. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      69. Description des prestations:

        maintenance tous risques partagée avec accessoires d"équipement de lavage de marque Steelco

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        lot 6ch d"arcachonl"exécution des prestations débute à compter du 2/03/2024

      79. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de stérilisation de marque Subtil Crepieux

        Lot nº: 07
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      81. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      82. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de stérilisation de marque Subtil Crepieux

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
      92. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de lavage de marque Mmm Schaerer

        Lot nº: 08
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      94. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      95. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de lavage de marque Mmm Schaerer

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 207 200.00 EUR
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:

        lot 8ch d"arcachonl"exécution des prestations débute à compter du 31/12/2023 ou de la date de notification

      105. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de lavage de marque Peristel

        Lot nº: 09
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      107. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      108. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de lavage de marque Peristel

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
      118. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de stérilisation de marque Getinge

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      120. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      121. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires d"équipement de stérilisation de marque Getinge

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      127. Information sur les options:
        Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
      131. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire d"osmoseurs de marque Veolia

        Lot nº: 11
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      133. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      134. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire d"osmoseurs de marque Veolia

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      140. Information sur les options:
        Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
      144. Intitulé:

        maintenance tous risques, préventive et corrective sans accessoire d"osmoseurs de marque Bwt

        Lot nº: 12
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        50421200
      146. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      147. Description des prestations:

        maintenance tous risques, préventive et corrective sans accessoire d"osmoseurs de marque Bwt

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      153. Information sur les options:
        Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
      157. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire de soudeuses à sachet de marque Amis

        Lot nº: 13
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      159. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      160. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire de soudeuses à sachet de marque Amis

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      166. Information sur les options:
        Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
      170. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire de soudeuses à sachet de marque diverses

        Lot nº: 14
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      172. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      173. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire de soudeuses à sachet de marque diverses

      174. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      178. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      179. Information sur les options:
        Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:

      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
      183. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires de paillasse et pompe d"irrigation pour lavage d"endoscopes de marque Edra

        Lot nº: 15
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      185. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      186. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective avec accessoires de paillasse et pompe d"irrigation pour lavage d"endoscopes de marque Edra

      187. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      191. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      192. Information sur les options:
        Options: non
      193. Informations sur les catalogues électroniques:

      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
      196. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire d"équipements de pasteurisation de marque Hsc

        Lot nº: 16
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      198. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      199. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire d"équipements de pasteurisation de marque Hsc

      200. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      204. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      205. Information sur les options:
        Options: non
      206. Informations sur les catalogues électroniques:

      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
      209. Intitulé:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire d"équipements de pasteurisation de marque Auriol

        Lot nº: 17
      210. Code(s) CPV additionnel(s):
        50400000
      211. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        les lieux d"exécution des établissements (support et parties) sont listés en annexe 1 au Ccp. 33000 - bordeaux

      212. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective sans accessoire d"équipements de pasteurisation de marque Auriol

      213. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      214. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 134 400.00 EUR
      215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      217. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      218. Information sur les options:
        Options: non
      219. Informations sur les catalogues électroniques:

      220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      221. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés- numéro unique d"identification (numéro Siren) ou pour les entreprises étrangères : un document délivré par l"autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d"origine ou d"établissement, attestant de l"absence des cas d"exclusion- déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d"opérateurs économiques

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        l"Exécution des prestations débute à compter de la date de réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 12:05
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      lot 6ch d"arcachonl"exécution des prestations débute à compter du 2/03/2024

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Bordeaux
        9 Rue Tastet
        Bordeaux
        33063
        France
        Point(s) de contact: 33063
        Téléphone: +33 556993800
        Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
        Fax: +33 556243903
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        ccira de Bordeaux
        103 bis, rue Belleville
        Bordeaux
        33063
        France
        Point(s) de contact: 33063
        Téléphone: +33 556692718
        Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d"etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d"etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d"infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d"abandon de la procédure


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-26

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