Survey services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47612331)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      metropole europeenne de lille
      2 boulevard des Cités Unies CS 70043
      Lille
      59040
      France
      Téléphone: +33 359002477
      Courriel: marches.support@lillemetropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555606&orgAcronyme=5C371
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=555606&orgAcronyme=5C371
      
      métropole Européenne de Lille, Unité Marchés - cSP Support
      2 boulevard des Cités Unies CS 70043
      Lille
      59034
      France
      Point(s) de contact: 59034
      Téléphone: +33 359002477
      Courriel: marches.support@lillemetropole.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.lillemetropole.fr/mel.html
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: eau, assainissement, déchets ménagers, voirie, transports collectifs, aménagement urbain
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         centrale d"achat Métropolitaine - missions d"assistance à maitrise d"ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et des adhérents de la CAM

         Numéro de référence: 23PS50
         
      2. Code CPV principal:
         79311000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le marché a pour objet des missions d"assistance à maitrise d"ouvrage pour des études de qualité énergétique et environnementale du patrimoine de la MEL et des adhérents de la CAM

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 300 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         amo pour des études de Qualité Énergétique et Environnementale des Bâtiments dans le cadre d"opérations de construction et/ou de rénovation de bâtiments et/ou de sites

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79311000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         métropole lilloise

      4. Description des prestations:
         

         amo pour des études de Qualité Énergétique et Environnementale des Bâtiments dans le cadre d"opérations de construction et/ou de rénovation de bâtiments et/ou de sites

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, pour un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et pour un montant maximum de 1 600 000euro(s) HT sur la durée de l"accord-cadre.Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d"un nombre suffisant d"offres recevables

      14. Intitulé:
          

          amo pour des études de définition d"une stratégie énergétique du Patrimoine

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79311000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          métropole lilloise

      17. Description des prestations:
          

          amo pour des études de définition d"une stratégie énergétique du Patrimoine

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 50 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 900 000euro(s) HT sur la durée de l"accord-cadre. Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d"un nombre suffisant d"offres recevables

      27. Intitulé:
          

          amo pour des études de pilotage de l"exploitation et de la performance énergétique des bâtiments et des installations techniques

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          79311000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          métropole lilloise

      30. Description des prestations:
          

          amo pour des études de pilotage de l"exploitation et de la performance énergétique des bâtiments et des installations techniques

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 50 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 900 000euro(s) HT sur la durée de l"accord-cadre.Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d"un nombre suffisant d"offres recevables

      40. Intitulé:
          

          amo pour des études de développement des Énergies Renouvelables et de Récupération (Enrr)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          79311000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          métropole lilloise

      43. Description des prestations:
          

          amo pour des études de développement des Énergies Renouvelables et de Récupération (Enrr)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 150 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 1 000 000euro(s) HT sur la durée de l"accord-cadre.C"est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d"un nombre suffisant d"offres recevables

      53. Intitulé:
          

          amo pour la réalisation de tests de performance

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          79311000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          métropole lilloise

      56. Description des prestations:
          

          amo pour la réalisation de tests de performance

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 15 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 300 000euro(s) HT sur la durée de l"accord-cadre.Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d"un nombre suffisant d"offres recevables

      66. Intitulé:
          

          amo pour des études d"économie circulaire du patrimoine

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          79311000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          métropole lilloise

      69. Description des prestations:
          

          amo pour des études d"économie circulaire du patrimoine

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification.Il est conclu pour un montant minimum de 15 000euro(s) HT et pour un montant maximum de 300 000euro(s) HT sur la durée de l"accord-cadre.Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande. Il sera conclu avec 4 titulaires maximum sous réserve d"un nombre suffisant d"offres recevables

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature permettant d"identifier le candidat - déclaration sur l"honneur visée à l"article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d"effet équivalent pour les candidats établis à l"étranger, pour chaque membre du groupement en cas de groupement

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -Chiffre d"affaires sur les 3 dernières années ;

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         lot 1 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d"affaire annuel d"au moins 200 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d"affaires cumulé de l"ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 2 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d"affaire annuel d"au moins 50 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d"affaires cumulé de l"ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 3 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d"affaire annuel d"au moins 50 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d"affaires cumulé de l"ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 4 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d"affaire annuel d"au moins 150 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d"affaires cumulé de l"ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 5 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d"affaire annuel d"au moins 15 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d"affaires cumulé de l"ensemble des membres du groupement sera pris en compte,lot 6 : La MEL exige que le candidat présente un chiffre d"affaire annuel d"au moins 15 000 euro (H.T.). En cas de groupement, le chiffre d"affaires cumulé de l"ensemble des membres du groupement sera pris en compte

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -Liste des prestations en lien avec l"objet du marché, fournis au cours des 3 dernières années ;-Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants : en application de la nomenclature des qualifications de l"organisme de Qualification de l"ingénierie(opqibi) https://www.opqibi.com/uploads/documents/nomenclature-opqibi-030222-621cda1ef2341870998748.pdf, ou équivalent sauf pour les qualifications RGE qui sont obligatoires pour le lot no4 (pour l"obtention de subventions par l"ademe (Enr)) :Voir le Règlement de consultation pour le détail des pièces à fournir par lot

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 4
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-07
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-07
      Heure locale: 14:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция