Electric vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47611992)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      caisse primaire d assur maladie isere
      assurance maladie de l"isère 38045 grenoble cedex 9
      Grenoble
      38045
      France
      Téléphone: +33 456855191
      Courriel: Consultation-achats.cpam-isere@assurance-maladie.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412279&orgAcronyme=s7h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues mme BONNAFOUS
      cpam de l"isère (bagp) tsa 99 998 38049 grenoble cedex 9
      Grenoble
      38049
      France
      Point(s) de contact: 38049
      Courriel: Consultation-achats@assurance-maladie.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.ameli.fr/assure/adresses-et-contacts
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412279&orgAcronyme=s7h
      par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412279&orgAcronyme=s7h
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Assurance maladie de l"Isère
      
   5. Activité principale:
      Protection sociale
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         système d"acquisition dynamique Achat de véhicules légers et utilitaires 2023 - 2026

         Numéro de référence: 2023SAD1
         
      2. Code CPV principal:
         34144900
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         système d"acquisition dynamique pour l" achat de véhicules légers et utilitaires pour l"assurance maladie de l"isère. Acquisition de véhicules neufs ou d"occasion - électrique, hybride, hybride rechargeable ou toute motorisation

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         achat véhicule léger électrique ou hybride ou hybride rechargeable NEUF

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34144900
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         achat véhicule léger électrique ou hybride ou hybride rechargeable

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         renouvelable une fois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 1
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          défini dans les marchés spécifiques

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          achat véhicule léger électrique ou hybride ou hybride rechargeable OCCASION

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144900
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          achat véhicule léger électrique ou hybride ou hybride rechargeablemodèle d"occasion

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible une fois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          définis dans les marchés subséquents

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          véhicule utilitaire (toute motorisation) NEUF

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          véhicule utilitaire (toute motorisation) NEUF

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          renouvelable 1 fois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          définis dans les marchés spécifiques

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          véhicule utilitaire (toute motorisation) OCCASION

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          véhicule utilitaire (toute motorisation) OCCASION

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible une fois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 1
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          définis dans les marchés spécifiques

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure restreinte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun système dacquisition dynamique
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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