Non-scheduled passenger transport (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47611806)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Saint-Chamond
      avenue Antoine Pinay
      Saint-Chamond
      42400
      France
      Courriel: marches.publics@saint-chamond.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         transport De Personnes

         Numéro de référence: 23.032
         
      2. Code CPV principal:
         60140000, 60140000, 60140000, 60140000, 60140000, 60140000, 60140000, 60140000, 60140000, 60140000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet la passation d"un marché public afin de confier à un ou plusieurs transporteurs l"exécution des services privés de transport routier créés pour assurer le transport de personnes, adultes, jeunes, enfants et adultes accompagnants, aux lieux de restauration ou des principales activités scolaires, périscolaires, sportives, culturelles ou autres, ou encore lors de sorties ponctuelles. La présente consultation relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est menée en procédure d"appel d"offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-5 dudit code. C"Est un accord-cadre de services à bons de commande, mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il n"est pas fixé de montant annuel minimum des prestations. Le montant annuel maximum hors taxes est fixé à 229 500 euro(s) (H.T.).

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 918 000.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         equipements sportifs

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60140000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         42400 Saint-Chamond

      4. Description des prestations:
         

         equipements sportifs

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
         Prix - Pondération: 70
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         
      9. Intitulé:
         

         centre Nautique Roger Couderc

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          60140000
          
      11. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          42400 Saint-Chamond

      12. Description des prestations:
          

          centre Nautique Roger Couderc

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 70
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          
      17. Intitulé:
          

          médiathèque

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          60140000
          
      19. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          42400 Saint-Chamond

      20. Description des prestations:
          

          médiathèque

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 70
          
      22. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          
      25. Intitulé:
          

          spectacles culturels / Direction de l"animation et de la culture

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          60140000
          
      27. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          42400 Saint-Chamond

      28. Description des prestations:
          

          spectacles culturels / Direction de l"animation et de la culture

      29. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 70
          
      30. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          
      33. Intitulé:
          

          accueil périscolaire

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          60140000
          
      35. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          42400 Saint-Chamond

      36. Description des prestations:
          

          accueil périscolaire

      37. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 70
          
      38. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          
      41. Intitulé:
          

          lieux de restauration scolaire

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
          60140000
          
      43. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          42400 Saint-Chamond

      44. Description des prestations:
          

          lieux de restauration scolaire

      45. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 70
          
      46. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
          
      49. Intitulé:
          

          sorties ponctuelles (- de 40 km)

      50. Code(s) CPV additionnel(s):
          60140000
          
      51. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          42400 Saint-Chamond

      52. Description des prestations:
          

          sorties ponctuelles (- de 40 km)

      53. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 70
          
      54. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      55. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      56. Informations complémentaires:
          
      57. Intitulé:
          

          sorties ponctuelles de longue distance (+ de 40 km)

      58. Code(s) CPV additionnel(s):
          60140000
          
      59. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          42400 Saint-Chamond

      60. Description des prestations:
          

          sorties ponctuelles de longue distance (+ de 40 km)

      61. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 70
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      63. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      64. Informations complémentaires:
          
      65. Intitulé:
          

          sorties pour les structures de la petite enfance

      66. Code(s) CPV additionnel(s):
          60140000
          
      67. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          42400 Saint-Chamond

      68. Description des prestations:
          

          sorties pour les structures de la petite enfance

      69. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 70
          
      70. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          durant l"exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d"ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l"article R2122-7 et celles des articles R2194-1 à R2194-9 du code de la commande publique

      71. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      72. Informations complémentaires:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 120-380566
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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