Chemical products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47611692)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      EDF DOAP SUD OUEST
      14 Allée Pierre Gilles de Gennes
      Merignac
      33700
      France
      Téléphone: +33 665104414
      Courriel: ulysse.kohler@edf.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://pha2.edf.com/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://pha2.edf.com/
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Électricité
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture de chaux et de calcaire pour les unités du groupe EDF

      2. Code CPV principal:
         24000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Le marché porte sur le fourniture et la livraison de chaux hydratée et de calcaire pour les unités du groupe EDF.

         Durée des contrats 5 ans du 01/07/2024 au 30/06/2029 dont 3 ans fermes et 2 options de 1 an.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         LOT 1 - NORD/NORD EST

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         24000000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         CPT : Bouchain, Blenod

         CNPE : Gravelines, Chooz, Penly, Paluel

      4. Description des prestations:
         

         Fourniture et livraison de chaux hydratée pour les sites de production EDF cités au II.2.3)

         Consommations : 1290 t par an avec un volume estimé de 6450 t sur la durée du marché

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 60
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre de candidats envisagé: 6
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          2 options de 1 année chacune

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          LOT 2 - SUD EST

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          24000000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          CNPE : Bugey, Saint Alban, Cruas, Tricastin

          Usine de fabrication Framatome : Ugine

      17. Description des prestations:
          

          Fourniture et livraison de chaux hydratée pour les sites de production et de fabrication du groupe EDF cités au II.2.3)

          Consommations : 300 t par an avec un volume estimé de 1500 t sur la durée du marché.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 6
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          2 options de 1 année chacune

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          LOT 3 - OUEST

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          24000000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          CPT : Cordemais

          CNPE : Blayais

          Usine de fabrication Framatome : Montreuil-Juigné, Paimboeuf, Rugles

      30. Description des prestations:
          

          Fourniture et livraison de chaux hydratée pour les sites de production et de fabrication du groupe EDF cités au II.2.3)

          Consommations : 333 t par an avec un volume estimé de 1665 t sur la durée du marché.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 6
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          2 options de 1 année chacune.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          LOT 4 - CALCAIRE

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          24000000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          CPT : Cordemais

      43. Description des prestations:
          

          Fourniture et livraison de calcaire pour le site de production de Cordemais

          Consommations : 8000 t par an avec un volume maximal estimé de 40 000 t sur la durée du marché

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 60
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 5
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          2 options de 1 année chacune.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Le candidat doit fournir une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

         - Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu"un extrait K bis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d"identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l"ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

         Le candidat devra justifier d"un CA minimum annuel de :

         - pour le lot 1 - Nord/Nord Est : 3,5 M€

         - pour le lot 2 - Sud Est : 800 k€

         - pour le lot 3 - Ouest : 1 M€

         - pour le lot 4 - Calcaire : 6 M€

         Si, pour une raison justifiée, le candidat n"est pas en mesure de produire tout ou partie des éléments ci-dessus, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière et en particulier le respect du seuil de capacité minimal ci-dessus par tout autre moyen équivalent.

         Le cas échéant, le candidat indique s’il a accusé une baisse du chiffre d’ affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables 2020 et/ou 2021. Dans l’affirmative, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le candidat devra prouver sa capacité à assurer la production/approvisionnement et livraison de chaux (lots 1, 2 et 3) et/ou de calcaire (lot 4) pour les sites de production et de fabrication du Groupe EDF dans le respect des exigences techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

         La prestation du Titulaire comprend :

         - la fourniture de produit

         - le transport et la livraison du produit sur l’aire de dépotage des sites

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Financement sur ressources propres

         Paiement à 60 jours à compter de la date d"émission de facture reconnue bonne à payer.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Les groupements d"entreprises conjoints ou solidaires sont acceptés. En tout état de cause, en cas de groupement, l"un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire pour l’exécution du marché, de chacun des membres, coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d"EDF et est solidaire des obligations contractuelles à l"égard d"EDF.

         Sans préjudice de l"article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de la remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu"un de ses membres se trouve dans l"impossibilité d"accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

         Par ailleurs, une entité juridique qui est membre d"un groupement, ne pourra candidater à titre individuel ou au titre d"un autre groupement.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 4
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-20
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-11-21
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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