Translation services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47611109)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      assistance publique hopitaux de paris
      chu de Bicêtre - 78, rue du général Leclerc, F - 94270 Le Kremlin Bicêtre
      Kremlin Bicetre
      94270
      France
      Téléphone: +33 153146960
      Courriel: Secretariat.prestations.aca@aphp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations de traduction et d"interprétariat en langue française et en langue des signes nécessaire aux besoins de L"Uniss et des divers hôpitaux de L"Aphp

         Numéro de référence: 23.054
         
      2. Code CPV principal:
         79530000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         prestations de traduction et d"interprétariat en langue française et en langue des signes nécessaire aux besoins de L"Uniss et des divers hôpitaux de l"assistance Publique-Hôpitaux de Paris

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         prestations d"interprétariat en langue des signes française pour les patients de l"uniss

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79530000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         prestations d"interprétariat en langue des signes française pour les patients de l"uniss

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 6
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa date de notification, pouvant éventuellement faire l"objet d"un renouvellement de 6 mois par reconduction expresse à la date de fin du marché

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourirultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R. 2122-7 ducode de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          volume prévisionnel: 1100 heures / pour 6 Mois_ 270 vacations de 3h_75 vacations de 1h

      14. Intitulé:
          

          prestations d"interprétariat en langue des signes française pour les patients suivis en psychiatrie à l"uniss

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79530000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          prestations d"interprétariat en langue des signes française pour les patients suivis en psychiatrie à l"uniss

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 6
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa date de notification, pouvant éventuellement faire l"objet d"un renouvellement de 6 mois par reconduction expresse à la date de fin du marché

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourirultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R. 2122-7 ducode de la commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          volume prévisionnel: 60 heures pour /6 mois

      27. Intitulé:
          

          prestations d"interprétariat en langue des signes française pour les professionnels de l"uniss

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          79530000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          prestations d"interprétariat en langue des signes française pour les professionnels de l"uniss

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 6
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa date de notification, pouvant éventuellement faire l"objet d"un renouvellement de 6 mois par reconduction expresse à la date de fin du marché

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourirultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R. 2122-7 ducode de la commande publique

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          volume prévisionnel:180 heures / 6 MOIS

      40. Intitulé:
          

          prestations d"interprétariat en langue des signes française pour les patients et professionnels pour tous les sites de APHP

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          79530000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          prestations d"interprétariat en langue des signes française pour les patients et professionnels pour tous les sites de APHP

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 6
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa date de notification, pouvant éventuellement faire l"objet d"un renouvellement de 6 mois par reconduction expresse à la date de fin du marché

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourirultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R. 2122-7 ducode de la commande publique

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          650/ heures pour 6mois

      53. Intitulé:
          

          prestations d"inter médiateur pour tous les sites de l"aphp

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          79530000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          prestations d"inter médiateur pour tous les sites de l"aphp

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 6
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa date de notification, pouvant éventuellement faire l"objet d"un renouvellement de 6 mois par reconduction expresse à la date de fin du marché

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourirultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R. 2122-7 ducode de la commande publique

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          70 heures pour 6 MOIS

      66. Intitulé:
          

          prestations de Codeurs Lfpc

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          79530000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          prestations de Codeurs Lfpc

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 6
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa date de notification, pouvant éventuellement faire l"objet d"un renouvellement de 6 mois par reconduction expresse à la date de fin du marché

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourirultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R. 2122-7 ducode de la commande publique

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          5 heures par/6mois

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         liste et description succincte des conditions : En application de l"article R. 2143-3 du Code de la commandepublique, le candidat produit à l"appui de sa candidature :1° L"Agrément ARS de la société2° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté.3° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d"affaires doivent être suivies de l"unitémonétaire correspondante.Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l"economie et des Finances sur le lien suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         iii.1.2) Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection : - déclaration concernant le chiffre d"affaires global ducandidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant aumaximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du débutd"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnelspertinents;- bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste et description succincte des critères de sélection : - une liste des principaux services fournis au cours des troisdernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir unniveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y aplus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations dudestinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrementpendant les trois dernières années ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le marché implique la mise en place d"un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal envisagé de participants à l"accord-cadre : 3

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-16
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-16
      Heure locale: 13:00
      

Источник закупки

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