Building alteration work (Франция - Тендер #47610832) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: Commune de Neuville-Bosc Номер конкурса: 47610832 Дата публикации: 31-10-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Travaux portant sur le réaménagement d"un ancien logement de fonction en bibliothèque à Neuville-Bosc (60)
Reference number: 64275 / 23-200Les prestataires attributaires interviendront dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d"engagement et Ccap notifié aux titulaires des marchés respectifs
Vrd / Maçonnerie
Vrd / Maçonnerie
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Plancher bois
Plancher bois
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Menuiseries extérieures - Serrurerie
Menuiseries extérieures - Serrurerie
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Doublage - Cloisons - Plafonds
Doublage - Cloisons - Plafonds
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Menuiseries intérieures
Menuiseries intérieures
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Revêtements de sols et murs / Peintures
Revêtements de sols et murs / Peintures
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Elévateur Pmr
Elévateur Pmr
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Plomberie / Chauffage / Ventilation
Plomberie / Chauffage / Ventilation
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Electricité
Electricité
Le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité d"appliquer l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique.
le marché ne sera pas reconduit.
Vrd / Maçonnerie
Plancher bois
Menuiseries extérieures - Serrurerie
Doublage - Cloisons - Plafonds
Menuiseries intérieures
Revêtements de sols et murs / Peintures
Elévateur Pmr
Plomberie / Chauffage / Ventilation
Lot No: 9Electricité
Modalités de consultation du marché : consultation sur place ou envoi d"une copie sur demande expresse, dans le respect des secrets protégés par la loi
date de signature du marché : 25.10.2023
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative).
référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l"avis d"attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative).
recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative).
recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché