Refuse and waste related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47610800)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cc Rives du Haut-Allier
      bp10 - 6 Place André Roux
      Langeac
      43300
      France
      Téléphone: +33 471772651
      Courriel: marchespublics@rivesduhautallier.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics.cdg43.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics.cdg43.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         location de bennes, transport et traitement des déchets issus de la déchetterie de Saugues pour 2024-2027

         Numéro de référence: 2023CDG321-74
         
      2. Code CPV principal:
         90500000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         il s"agit d"un marché de prestations de services passé sous la forme d"une procédure formalisée, appel d"offres ouvert, conformément aux dispositions des articles R2124-2,1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp). Le marché est soumis aux dispositions du Cahier des clauses Administratives Générales (ccag) fcs en vigueur (arrêté du 30 mars 2021). 12 lots

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         location de bennes et transport des ordures ménagères de la déchetterie de SAUGUES au site de traitement ALTRIOM situé à Polignac (43)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90500000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      4. Description des prestations:
         

         location de bennes et transport des ordures ménagères de la déchetterie de SAUGUES au site de traitement ALTRIOM situé à Polignac (43)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      14. Intitulé:
          

          lot 2 : Location de bennes, transport et traitement des déchets encombrants (hors éco mobilier)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      17. Description des prestations:
          

          location de bennes, transport et traitement des déchets encombrants (hors éco mobilier)

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      27. Intitulé:
          

          location des bennes, transport et traitement des déchets cartons

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      30. Description des prestations:
          

          location des bennes, transport et traitement des déchets cartons

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      40. Intitulé:
          

          location des bennes, transport et traitement des corps creux et plats

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      43. Description des prestations:
          

          location des bennes, transport et traitement des corps creux et plats

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      53. Intitulé:
          

          location de benne, transport et traitement de la ferraille

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      56. Description des prestations:
          

          location de benne, transport et traitement de la ferraille

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      66. Intitulé:
          

          mise à disposition des contenants, transport et traitement des huiles de vidange (hors Ecodds)

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      69. Description des prestations:
          

          mise à disposition des contenants, transport et traitement des huiles de vidange (hors Ecodds)

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      79. Intitulé:
          

          mise à disposition des contenants, transport et traitement des DMS et des emballages souillés (hors Ecodds)

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      82. Description des prestations:
          

          mise à disposition des contenants, transport et traitement des DMS et des emballages souillés (hors Ecodds)

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      92. Intitulé:
          

          location de benne, transport et traitement de pneus voitures et agricoles (hors aliapur)

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      95. Description des prestations:
          

          location de benne, transport et traitement de pneus voitures et agricoles (hors aliapur)

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      105. Intitulé:
           

           traitement du verre options : location et transport benne

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      108. Description des prestations:
           

           traitement du verre options : location et transport benne

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

      118. Intitulé:
           

           broyage, transport et valorisation des déchets de bois non peints et non traités de classe A, type palettes caisses cagettes

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      121. Description des prestations:
           

           broyage, transport et valorisation des déchets de bois non peints et non traités de classe A, type palettes caisses cagettes

      122. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées. Variante facultative : Location de benne, Transport et traitement des déchets de bois non peints et non traités de classe A

      131. Intitulé:
           

           broyage, transport et valorisation des déchets de bois de bâtiment non dangereux faiblement traité, vernis et peints du bâtiment, d"ameublement, de démolition (classe B)

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      134. Description des prestations:
           

           broyage, transport et valorisation des déchets de bois de bâtiment non dangereux faiblement traité, vernis et peints du bâtiment, d"ameublement, de démolition (classe B)

      135. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées. Variante facultative : Location de benne, Transport et traitement des déchets de bois du bâtiment (classe B)

      144. Intitulé:
           

           collecte des éco points et des Points d"apports Volontaires du Pays de Saugues sur périodes occasionnelles

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000
           
      146. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           déchetterie - védrines - 43170 SAUGUES

      147. Description des prestations:
           

           collecte des éco points et des Points d"apports Volontaires du Pays de Saugues sur périodes occasionnelles

      148. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Organisation du service / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché commence le 01/01/2024 et est un marché d"un an reconductible 3 fois dans la limite de 4 ans maximum. La reconduction est tacite, sauf décision contraire de l"acheteur, 2 mois avant l"échéance annuelle. La reconduction s"impose aux attributaires

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           

           pour chacun des lots, les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges. Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges non qualifiées d"intangibles sont autorisées

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         dc1 et Dc2, documents relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, Déclaration sur l"honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         dc2, justificatifs de qualification financière et économique

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         justificatifs de sa qualification professionnelle et technique, Déclarations ou autorisations préfectorales

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 16:00
      Lieu:

      siège de l"acheteur public

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      données indicatives

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция