Underwear (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47610602)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      arm/sca/pfaf-rbt
      plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay - cS 70106
      Rambouillet Cedex
      78513
      France
      Courriel: Pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2400344&orgAcronyme=g7h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2400344&orgAcronyme=g7h
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Défense
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         daf_2023_000996

         Numéro de référence: DAF_2023_000996
         
      2. Code CPV principal:
         18310000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fabrication de sous vêtements spécifiques et tour de cou. Ce marche doit conduire à la conclusion de 5 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en quantités d"une durée de 4 ans à compter de leurs dates de notification

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 31 714 800.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         " Néant "

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fabrication de sous-vêtements régulateurs thermiques non feu

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         18310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         fixés dans le CCTP

      4. Description des prestations:
         

         fabrication de sous-vêtements régulateurs thermiques non feulot 1 :- rAG 1014536 :sous vêtement régulateur thermique nf gilet mc - rAG 1014537 :sous vêtement régulateur thermique nf gilet ml - rAG 1014425 :sous vêtement régulateur thermique nf caleçon jc- rag 1014535 :sous vêtement régulateur thermique nf caleçon jl

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 13 650 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord cadre mono attributaire d"une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 100 000maximum : 600 000tous articles confondus

      14. Intitulé:
          

          fabrication de sous-vêtements thermiques

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          18310000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          fixés dans le CCTP

      17. Description des prestations:
          

          fabrication de sous-vêtements thermiqueslot 2 :- rAG 1000098 :alat-sous vet therm temp calecon - rAG 1000101 :alat-sous vet therm temp giletcol rond - rAG 1000099 :alat-sous vet therm temp giletcol chem

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 680 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord cadre mono attributaire d"une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 5 000maximum : 70 800tous articles confondus

      27. Intitulé:
          

          fabrication de sous-vêtements chauds de vol

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          18310000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          fixés dans le CCTP

      30. Description des prestations:
          

          fabrication de sous-vêtements chauds de volrag 1006199 :sous-vêtement chaud de vol

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 714 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord cadre mono attributaire d"une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 1 000maximum : 8 400tous articles confondus

      40. Intitulé:
          

          fabrication de tour de cou régulateur thermique non feu

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          18310000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          fixés dans le CCTP

      43. Description des prestations:
          

          fabrication de tour de cou régulateur thermique non feurag 1014543 :tour de cou régulateur thermique non-feu

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 14 400 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          accord cadre mono attributaire d"une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 150 000maximum : 900 000tous articles confondus

      53. Intitulé:
          

          fabrication de sous-vêtement flamme retardante zone chaude

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          18310000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          fixés dans le CCTP

      56. Description des prestations:
          

          fabrication de sous-vêtement flamme retardante zone chaude RAG 1000105 :sous vet flamm retar zone chaude caleçon- rag 1000103 : sous vet flamm retar zone chaude gilet - rAG en cours : sous vêtement flamme retardante zone chaude calecon bleu - rAG en cours : sous vêtement flamme retardante zone chaude gilet bleu

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 270 800.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          accord cadre mono attributaire d"une durée de 48 mois.Encadrement du lot :Minimum : 12 000maximum : 81 600tous articles confondus

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document Unique des Marchés Européen (Dume) selon les modalités décrites à l"article 5 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaitent pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l"article 5 du règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-04
      Heure locale: 15:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-11
      Heure locale: 09:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      séance non publique

Источник закупки

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