-
Intitulé:
Lot nº: 1
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45111100
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
demolition
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 2
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45112500
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
terrassements / gros oeuvre / reseaux sous batiment
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 02-01 - traitement contre les remontees radon
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 3
-
Code(s) CPV additionnel(s):
44142000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
charpente / ossature bois
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 4
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45261420
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
insufflation / etancheite a L"Air
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 5
-
Code(s) CPV additionnel(s):
44212310
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
echafaudage
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 6
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45261210
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
couverture etancheite / zinguerie
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 06-01 - panneaux photovoltaiques complementaires - pinces de fixation en pluspse 06-02 - suppression cheneau et descente ep de L"AuventVariante 06-01 - moins value pour finition
aluminium brut en remplacement de la finition argent metallise
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 7
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45262650
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
bardage bois
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 07-01 - tablettes et habillages D"Ebrasements et linteauxvariante 07-01 - remplacement du bardage tavaillons meleze par tavaillons chataigner
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 8
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45421000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
menuiseries exterieures bois aluminium
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 08-01 - tablettes et habillages D"Ebrasements et linteaux
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 9
-
Code(s) CPV additionnel(s):
33711510
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
protection solaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 10
-
Code(s) CPV additionnel(s):
44316500
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
serrurerie
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 10-01 - arceaux velo supplementairespse 10-02 - clotures portails et portillons - bois et grillage torsadepse 10-03 - clotures portails et portillons - poteaux metalliques et
grillage torsade
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 11
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45410000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
platrerie plafonds suspendus
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 12
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45421000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
menuiseries interieures bois / mobilier
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 12-01 - gradins bois cdi - reaction au feu M3
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 13
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45262321
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
chape
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 14
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45432111
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
sols souples
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 14-01 - chape acoustique sur support bois
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 15
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45431000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
carrelage
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 15-01 - chape acoustique sur support bois
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 16
-
Code(s) CPV additionnel(s):
44810000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
peinture
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 17
-
Code(s) CPV additionnel(s):
90910000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
nettoyage de fin de chantier
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 18
-
Code(s) CPV additionnel(s):
42416100
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
ascenseur
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 19
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45232141
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
chauffage / ventilation / sanitaire
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 19-01 - regulation terminale thermostatiquepse 19-02 - rafraichissement adiabatique
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 20
-
Code(s) CPV additionnel(s):
31712331
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
photovoltaïque
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 20-01 - complement de puissance (26.9 Kwc)
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 21
-
Code(s) CPV additionnel(s):
09310000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
electricite
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 21-01 - realimentation batiment existantpse 21-02 - eclairage decoratifpse 21-03 - cONTROLE D"Acces COMPLEMENTAIRE
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 22
-
Code(s) CPV additionnel(s):
39221000
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
equipements de cuisine
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 22-01 - cONGÉLATEURPSE 22-02 - armoire positive 1 PORTEPSE 22-03 - chariot de remise et de maintien en températurepse 22-04 - désinsectiseur muralpse 22-05 - chariot de
service 3 PLATEAUXPSE 22-06 - pOUBELLE 90 litres à roulettespse 22-07 - pOUBELLEPSE 22-08 - socle rouleurpse 22-09 - lave-vaisselle a capotpse 22-10 - chariot sous tablepse 22-11 -
rANGE-COUVERTS 4 COMPARTIMENTS
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 23
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45232410
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
assainissement / reseaux exterieurs
-
Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: non
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires:
-
Intitulé:
Lot nº: 24
-
Code(s) CPV additionnel(s):
45112700
-
Lieu dexécution:
Lieu principal dexécution:
44 allée des sports, 88100 SAINTE-MARGUERITE
-
Description des prestations:
amenagements exterieurs / espaces verts / mobilier
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Critères d’attribution:
Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
-
Valeur estimée:
-
Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
-
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
-
Variantes:
Des variantes seront prises en considération: non
-
Information sur les options:
Options: ouiDescription des options:
pse 24-01 - clotures portails et portillons - bois et grillage torsadepse 24-02 - clotures portails et portillons - poteaux metalliques et grillage torsadepse 24-03 - jeu salamandre
geantepse 24-04 - jeu cabane en boispse 24-05 - buts combines
-
Informations sur les catalogues électroniques:
-
Information sur les fonds de lUnion européenne:
Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
-
Informations complémentaires: