Roadworks (Франция - Тендер #47582871) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: mairie de ceret Номер конкурса: 47582871 Дата публикации: 30-10-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord-Cadre Travaux Vrd A 5 Lots
Reference number: 2023-12le présent Marché a pour objet de confier au titulaire des travaux Vrd (5 lots) sur la Commune de Céret et ce dans le cadre d"un marché à bons de commande mono attributaire.Lot no 1 : Terrassements généraux - voirieLot no 2 : Réseaux d"assainissement eaux usées - eaux pluvialeslot no 3 : Réseaux secslot no 4 : Espaces vertslot no5 : Signalisation
terrassements généraux - voirie
Lot No: 166400 - ceret
voirie
le marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être prolongé 3 fois par reconduction expresse pour une nouvelle année sans que sa durée totale n"excède 4 ans
réseaux d"assainissement eaux usées - eaux pluviales
Lot No: 266400 - ceret
réseaux humides (Eaux usées et eaux pluviales)
le marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être prolongé 3 fois par reconduction expresse pour une nouvelle année sans que sa durée totale n"excède 4 ans
réseaux secs
Lot No: 366400 - ceret
réseaux secs
le marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être prolongé 3 fois par reconduction expresse pour une nouvelle année sans que sa durée totale n"excède 4 ans
espaces verts
Lot No: 466400 - ceret
espaces verts
le marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être prolongé 3 fois par reconduction expresse pour une nouvelle année sans que sa durée totale n"excède 4 ans
signalisation
Lot No: 566400 - ceret
signalisation
le marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être prolongé 3 fois par reconduction expresse pour une nouvelle année sans que sa durée totale n"excède 4 ans
- Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
mairie de Céret
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur