Animal products, meat and meat products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47582552)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      assistance publique hopitaux de paris
      chu de bicêtre - 78 rue du général leclerc
      Le Kremlin Bicêtre
      94270
      France
      Téléphone: +33 153146960
      Courriel: Secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr
      Fax: +33 145150160
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2383069&orgAcronyme=x7c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés

      2. Code CPV principal:
         15100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de viandes cuites, hachés de viandes cuits, rôtis cuits tranchés

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         neant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de viandes cuites et de rôtis cuits tranchés

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15100000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         aphp

      4. Description des prestations:
         

         fourniture de viandes cuites et de rôtis cuits tranchés

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Critère 2 : Qualité technique / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Sous critère A : Qualité organoleptiques (Dégustation) / Pondération: 50
         Critère de qualité - Nom: Sous critère B: Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Sous critère C: Qualité des conditionnements et de l"étiquetage / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Critère 3 : Qualité durable de l"offre / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Sous-critère A : Qualité durable des produits : la maitrise de l"utilisation des pesticides, % de produits éligible à EGALIM / Pondération: 50
         Critère de qualité - Nom: Sous-critère B : Prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits : % de livraisons effectuées avec un véhicule ayant un impact de carbone faible / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Sous-critère C : Politique de recyclages des déchets et de gestion des emballages / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Sous critère D : Politique en matière de bien-être animal (conditions d"élevage, alimentation, label étiquetage etc...) / Pondération: 10
         Coût - Pondération: 45
         Coût - Pondération: 90
         Coût - Pondération: 10
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-04-01
         Fin: 2028-03-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          no Produits Quantités annuelles estimées (kg)lot 1 : 156 214part catalogue : 2% du volume financier annuel

      14. Intitulé:
          

          fourniture de hachés de viande cuits

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15100000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          aphp

      17. Description des prestations:
          

          fourniture de hachés de viande cuits

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Critère 2 : Qualité Technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Sous critère A : Qualité Organoleptiques (Dégustation) / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Sous critère B : Qualité technique, nutritionnelle et composition des références proposées / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Sous critère C : Qualité des conditionnements et de l"étiquetage / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Critère 3 : Qualité durable de l"offre / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Sous-critère A : Qualité durable des produits : la maitrise de l"utilisation des pesticides, % de produits éligible à EGALIM / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Sous-critère B : Prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits : % de livraisons effectuées avec un véhicule ayant un impact de carbone faible / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Sous-critère C : Politique de recyclages des déchets et de gestion des emballages / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Sous critère D : Politique en matière de bien-être animal (conditions d"élevage, alimentation, label étiquetage etc...) / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 45
          Coût - Pondération: 90
          Coût - Pondération: 10
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-04-01
          Fin: 2028-03-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          no Produits Quantités annuelles estimées (kg)lot 2 : 49 979part catalogue : 2% du volume financier

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés à l"article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés ; - le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d"affaires doivent être suivies de l"unité monétaire correspondante.ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l"economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- déclaration sur l"honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie.- des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L"Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l"année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L"Année n correspond à l"année de publication de la présente consultation ainsi que l"attestation sociale délivrée par l"urssaf.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l"envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu"il est classé no 1 : le jour d"envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l"article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d"une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2) une copie de la police d"assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d"accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;3) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;4) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d"aide par le travail ;5) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l"étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l"article 2 de l"arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d"appréciation de leur capacité économique et financière, c"est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         4° Les documents et renseignements listés à l"article 3 de l"arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d"appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c"est-à-dire :-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-28
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 09:00
      

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