Emergency vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47582411)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre Hospitalier Simone Veil
      mail Pierre Charlot
      Blois Cedex
      41016
      France
      Téléphone: +33 254556633
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://agysoft.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de véhicules neufs, aménagés, agréés, immatriculés et garantis, pour le Service Mobile d"urgence et de Réanimation (Smur) des Ch Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme

         Numéro de référence: Ght-2023-017
         
      2. Code CPV principal:
         34114100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation porte sur 4 lots qui feront l"objet d"une attribution séparée.L"accord-cadre avec montant maximum de 600 000 euro(s) Ht sur la période 2024 / 2023 (durée 3 ans) donnera lieu à l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"un accord-cadre mono-attributaire

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture d"un véhicule pour aménagement en véhicule d"intervention

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34114100
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture d"un véhicule pour aménagement en véhicule d"intervention, permettant les transports des équipes médicales dans le cadre des missions du Smur des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-01-01
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois. La date de prise d"effet de l"accord-cadre constitue la date de référence pour la reconduction du contrat.La durée de l"accord-cadre ne pourra en aucun cas excéder une durée globale de 3 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          les candidats s"engagent à présenter Obligatoirement une proposition de reprise conforme à la valeur estimative des véhicules concernés sur la base des éléments qui seront communiqués par le Centre Hospitalier, au fur et à mesure des projets de remplacements.Le Centre Hospitalier concerné se réservera le droit d"accepter ou non cette proposition

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          aménagement du véhicule objet du lot 1

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34114100
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          aménagement du véhicule objet du lot 1 pour permettre les transports des équipes médicales dans le cadre des missions du Smur des Centres Hospitaliers Simone Veil de Blois, Romorantin et Vendôme.Une variante à l"initiative du pouvoir adjudicateur est imposée aux candidats et porte sur une possibilité d"aménagement différente par rapport à l"offre de base (cf article 3.1 du Cctp).Elle devra obligatoirement être renseignée par les candidats, sous peine de non-validité de l"offre.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non la variante proposée au stade de l"attribution du marché

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois. La date de prise d"effet de l"accord-cadre constitue la date de référence pour la reconduction du contrat.La durée de l"accord-cadre ne pourra en aucun cas excéder une durée globale de 3 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          fourniture d"un véhicule pour aménagement en ambulance de réanimation de catégorie A type C (norme Nf En 1789)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34114100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          fourniture d"un véhicule pour aménagement en ambulance de réanimation de catégorie A type C (norme Nf En 1789), permettant les transports médicalisés primaires ou secondaires des patients pris en charge dans le cadre des missions du Smur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois. La date de prise d"effet de l"accord-cadre constitue la date de référence pour la reconduction du contrat.La durée de l"accord-cadre ne pourra en aucun cas excéder une durée globale de 3 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          les candidats s"engagent à présenter Obligatoirement une proposition de reprise conforme à la valeur estimative des véhicules concernés sur la base des éléments qui seront communiqués par le Centre Hospitalier, au fur et à mesure des projets de remplacements.Le Centre Hospitalier concerné se réservera le droit d"accepter ou non cette proposition

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          aménagement du véhicule objet du lot 3 en ambulance de réanimation catégorie A type C (norme Nf En 1789)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34114100
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          aménagement du véhicule objet du lot 3 en ambulance de réanimation catégorie A type C (norme Nf En 1789) permettant les transports médicalisés primaires ou secondaires des patients pris en charge dans le cadre des missions du Smur du Centre Hospitalier Simone Veil de Blois

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-01-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois. La date de prise d"effet de l"accord-cadre constitue la date de référence pour la reconduction du contrat.La durée de l"accord-cadre ne pourra en aucun cas excéder une durée globale de 3 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l"article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l"étranger, une déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l"article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français, certifiée conforme à l"original par un traducteur assermenté- pouvoir de la personne habilitée à engager chaque candidat, cotraitant ou sous-traitant

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Si appartenance à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du présent marché.- Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d"approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l"exécution du présent marché

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 14:00
      

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