Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47582410)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      metropole Toulon-Provence-Mediterranee
      107 bd henri fabre, Cs30536
      Toulon
      83041
      France
      Téléphone: +33 494938234
      Courriel: marchespublics@metropoletpm.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         23four09 - accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l"entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05

         Numéro de référence: 23FOUR09
         
      2. Code CPV principal:
         34300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne un accord Cadre à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées et accessoires pour l"entretien des véhicules de la Métropole TPM relance des lots non attribués 22four05. Les lots 2 " Huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d"entretien ", 3 " Fournitures de batteries pour tous types de véhicules " et 4 " Fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires " sont relancés suite à déclaration sans suite pour motif d"intérêt général

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 352 136.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d"entretien

         Lot nº: LOT 2
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09211000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

      4. Description des prestations:
         

         huiles, lubrifiants, graisse, liquide et produits d"entretien. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 40 000 euros HT et maximum annuel de 120 000 euros HT sur une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 30%
         Critère de qualité - Nom: Critère de performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15%
         Prix - Pondération: 55%
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         les modalités de reconduction de l"accord cadre sont définies à l"article 4.2 du RC

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          une clause de réexamen est définie à l"article 1.8 du RC

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le montant annuel estimé pour le lot 2 est de 60 000 euros HT soit 240 000 euros HT toutes périodes confondues

      14. Intitulé:
          

          fournitures de batteries pour tous types de véhicules

          Lot nº: LOT 3
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          31440000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

      17. Description des prestations:
          

          fournitures de batteries pour tous types de véhicules. Il s"agit d"un accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 5 000 euros HT et maximum annuel de 25 000 euros HT sur une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Critère de performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15%
          Prix - Pondération: 55%
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les modalités de reconduction de l"accord cadre sont définies à l"article 4.2 du RC

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          une clause de réexamen est définie à l"article 1.8 du RC

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le montant annuel estimé pour le lot 3 est de 12 000 euros HT soit 48 000 euros HT toutes périodes confondues

      27. Intitulé:
          

          fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires

          Lot nº: LOT 4
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34351100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

      30. Description des prestations:
          

          fournitures de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires. Le lot couvre l"ensemble des besoins en pneumatiques de la collectivité pour ses véhicules légers (Vl) et utilitaires (Vu). Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euros HT et maximum annuel de 50 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Critère de performance en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15%
          Prix - Pondération: 55%
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 16 034.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les modalités de reconduction de l"accord cadre sont définies à l"article 4.2 du RC

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          une clause de réexamen est prévue à l"article 1.8 du RC

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le montant annuel estimé pour le lot 4 est de 16 034 euros HT soit 64 136 euros HT toutes périodes confondues

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l"identité de son mandataire. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. En cas de cotraitance, l"habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

         La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les conditions d"exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable définis à l"article 3 du RC et 8 du CCAP commun à tous les lots.

         Les délais de livraison sont définis à l"article 3.3 du CCAP commun à tous les lots.

         Il incombe au titulaire du lot considéré de transmettre dans un délai maximum de 15 jours calendaires francs à compter de la notification des lots : le(s) catalogue(s) et/ou les tarifs publics applicables à l"ensemble de la clientèle par mail à l"adresse qui sera indiquée par la Métropole TPM

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-28
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 09:00
      

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