Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47582323)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre Hospitalier d"argenteuil
      etablissement support du GHT Sud Val d"oise - nord Hauts-De-Seine, 69 rue du lieutenant colonel prudhon
      Argenteuil
      95100
      France
      Téléphone: +33 134232563
      Courriel: ght-cellule-marches@ch-argenteuil.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches.maximilien.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: centre hospitalier
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations d"entretien et de creation d"espaces verts et arborés et prestations d"abattage , d"élagage et de taille d"arbres pour les besoins du ght sud val D"Oise-Nord HAUTS-DE-SEINE

         Numéro de référence: 23S0003
         
      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet les prestations d"entretien et de création d"espaces verts et prestations d"abattage, d"élagage et de taille d"arbres pour le GHT Sud Val d"oise - nord Hauts-De-Seine.

         Une visite de l"ensemble des sites devra obligatoirement être réalisée par le candidat

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 980 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         entretien des espaces verts de l"hôpital d"argenteuil

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         entretien des espaces verts de l"hôpital d"argenteuil - réservé aux Etablissements et Service d"aide par le Travail (Esat) et entreprise adaptée (Ea)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45 points
         Prix - Pondération: 55 points
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. Sa durée maximale totale ne pourra excéder 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, l"acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d"un marché précédent passé après mise en concurrence

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          conformément à l"article L2113-12 du Code de la commande publique, le lot 1 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés (Esat) et Entreprise Adaptée (Ea), en application de l"article R.2113-7 du Code de la commande publique

      14. Intitulé:
          

          entretien des espaces verts de l"hôpital Simone Veil

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          le lot concerne l"entretien des espaces verts de l"hôpital Simone Veil Eaubonne

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45 points
          Prix - Pondération: 55 points
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 460 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. Sa durée maximale totale ne pourra excéder 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, l"acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d"un marché précédent passé après mise en concurrence

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          conformément à l"article L2113-12 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés (Esat) et Entreprise Adaptée (Ea), en application de l"article R.2113-7 du Code de la commande publique

      27. Intitulé:
          

          entretien des espaces verts du Centre d"accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          le lot concerne l"entretien des espaces verts du Centre d"accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45 points
          Prix - Pondération: 55 points
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. Sa durée maximale totale ne pourra excéder 48 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, l"acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d"un marché précédent passé après mise en concurrence

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          conformément à l"article L2113-12 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés (Esat) et Entreprise Adaptée (Ea), en application de l"article R.2113-7 du Code de la commande publique

      40. Intitulé:
          

          entretien des espaces verts de l"etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          le lot concerne l"entretien des espaces verts de l"etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45 points
          Prix - Pondération: 55 points
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. Sa durée maximale totale ne pourra excéder 48 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, l"acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d"un marché précédent passé après mise en concurrence.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          conformément à l"article L2113-12 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés (Esat) et Entreprise Adaptée (Ea), en application de l"article R.2113-7 du Code de la commande publique

      53. Intitulé:
          

          abattage, élagage et taille d"arbres pour les besoins du GHT

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          le lot concerne l"abattage, élagage et taille d"arbres pour les besoins du Centre hospitalier d"argenteuil, du Centre hospitalier Simone Veil, du Centre d"accueil de Soins Hospitalier de Nanterre, de l"hôpital le Parc de Taverny et de l"etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45 points
          Prix - Pondération: 55 points
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. A l"issue de cette période, il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. Sa durée maximale totale ne pourra excéder 48 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, l"acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d"un marché précédent passé après mise en concurrence

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie ou l"ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire, La liste des personnes habilitées à engager l"entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants, Une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun cas d"interdiction de soumissionner à un marché public, Kbis datant de moins de 3 mois

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie ou l"ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire, La liste des personnes habilitées à engager l"entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie ou l"ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire Toute pièce que le candidat juge utile de produire à l"appui de sa candidature

      4. Informations sur les marchés réservés:
         Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont lobjet est lintégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 13:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-04
      Heure locale: 13:00
      

Источник закупки

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