Accommodation cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47581929)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      IDELIANS
      17 Bd Voltaire
      Dijon
      21000
      France
      Courriel: valerie.felix@idelians.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://idelians.e-marchespublics.com/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://idelians.e-marchespublics.com/
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Prestations de nettoyage de locaux pour Domanys, Grand Dole Habitat et Orvitis

      2. Code CPV principal:
         90911100
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Prestations de nettoyage de locaux pour Domanys, Grand Dole Habitat et Orvitis

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Orvitis - Nettoyage des locaux administratifs

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90911100
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Nettoyage des locaux administratifs

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Début d"exécution au 1/01/2024

      14. Intitulé:
          

          Domanys - nettoyage logement vacants avant relocation - Yonne Nord

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911100
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Domanys - nettoyage logement vacants avant relocation - Yonne Nord

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Début d"exécution au 1/01/2024

      27. Intitulé:
          

          Domanys - nettoyage logement vacants avant relocation - Yonne Sud

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Domanys - nettoyage logement vacants avant relocation - Yonne Sud

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Début d"exécution au 1/01/2024

      40. Intitulé:
          

          GDH - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs et des logements vacants après travaux (Hors Mesnil Pasteur)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911100
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          GDH - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs et des logements vacants après travaux (Hors Mesnil Pasteur)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          Début d"exécution au 1/01/2024

      53. Intitulé:
          

          GDH - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs et des logements vacants après travaux- Mesnil Pasteur

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911100
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          GDH - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs et des logements vacants après travaux- Mesnil Pasteur

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          Lot réservé, conformément à l"article L2113-13 du code de la commande publique, aux structures d"insertion par l"activité économique et à des structures équivalentes, lorsqu"elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés (article L 5132-4 du code du travail) :Début d"exécution au 1/01/2024

      66. Intitulé:
          

          Orvitis Nettoyage partie commune agence Urbaine

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911100
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          Orvitis Nettoyage partie commune agence Urbaine

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          Début d"exécution au 1/01/2024

      79. Intitulé:
          

          Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Est Côte d"Or

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911100
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Est Côte d"Or

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          Début d"exécution au 1/01/2024 pour une partie du patrimoine et au 1/05/2024 pour du patrimoine complémentaire

      92. Intitulé:
          

          Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Sud Côte d"Or

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911100
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Sud Côte d"Or

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           Début d"exécution au 1/01/2024 pour une partie du patrimoine et au 1/05/2024 pour du patrimoine complémentaire

      105. Intitulé:
           

           Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Haute Côte d"Or

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           90911100
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           Orvitis - Nettoyage des parties communes des immeubles collectifs agence Haute Côte d"Or

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Reconductible 3 fois par periode d"1 an- Terme au plus tard le 31/12/2027

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R2112-4 du code de la commande publique).

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           début d"exécution 1/05/2024

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 13:00
      

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