Library books (Франция - Тендер #47581851)

1. Section I
   1. Name and addresses
      troyes Champagne Métropole
      1 place Robert Galley
      Troyes
      10000
      France
      E-mail: marches.publics@troyes-cm.fr
      
   2. Type of the contracting authority:
      Other type: EPCI
      
   3. Main activity:
      General public services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         fourniture de livres, livres-cd et livres numeriques a destination de troyes champagne metropole

         Reference number: M2023-006
         
      2. Main CPV code:
         22113000, 22113000, 22113000, 22113000, 22113000, 22113000, 22113000, 22113000, 22113000
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         la présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque. Sont exclus de ce marché les : livres à comptes d"auteur, livres en auto-édition, publications associatives, édités à moins de 300 exemplaires, livres en Braille, livres Daisy, livres tactiles. Conformément à l"article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd ; Lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB ; Lot 3 - ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus; Lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) ; Lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse ; Lot 6 - bandes dessinées; Lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles; Lot 8 - livres d"occasion

      5. Information about lots:
         This contract is divided into lots: yes
      6. Total value of the procurement:
         Value excluding VAT: 221 000.00 EUR
   2. Description
      1. Title:
         

         lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd

      2. Additional CPV code(s):
         22113000
         
      3. Place of performance:
         
      4. Description of the procurement:
         

         le présent lot a pour objet la fourniture de Livres documentaires et de loisirs, livres-cd dans les domaines suivants : -Droit, politique, sciences économiques ; -Art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), sciences de l"éducation, parascolaire, formation; -Sciences et techniques, loisirs. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: Qualité traduisant la valeur technique / Weighting: 60
         Quality criterion - Name: Délai de livraison / Weighting: 30
         Price - Weighting: 10
         
      6. Information about options:
         Options: no
      7. Information about European Union funds:
         The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      8. Additional information:
         
      9. Title:
         

         lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB

      10. Additional CPV code(s):
          22113000
          
      11. Place of performance:
          
      12. Description of the procurement:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de livres numériques dans le cadre du PNB. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximal de mise à disposition de l"entièreté des ouvrages est de 48 heures (2 jours ouvrables) à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de mise à disposition maximum inférieur à 48 heures (2 jours ouvrables) en s"engageant à l"article E2 de l"acte d"engagement.

      13. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Qualité traduisant la valeur technique / Weighting: 75
          Quality criterion - Name: Délai de livraison / Weighting: 15
          Price - Weighting: 10
          
      14. Information about options:
          Options: no
      15. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      16. Additional information:
          
      17. Title:
          

          lot 3 -Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus

      18. Additional CPV code(s):
          22113000
          
      19. Place of performance:
          
      20. Description of the procurement:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture d"ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      21. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Qualité traduisant la valeur technique / Weighting: 60
          Quality criterion - Name: Délai de livraison / Weighting: 30
          Price - Weighting: 10
          
      22. Information about options:
          Options: no
      23. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      24. Additional information:
          
      25. Title:
          

          lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)

      26. Additional CPV code(s):
          22113000
          
      27. Place of performance:
          
      28. Description of the procurement:
          

          Le présent lot a pour objet la fourniture de livres Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte).le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande

      29. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Qualité traduisant la valeur technique / Weighting: 60
          Quality criterion - Name: Délai de livraison / Weighting: 30
          Price - Weighting: 10
          
      30. Information about options:
          Options: no
      31. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      32. Additional information:
          
      33. Title:
          

          lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse

      34. Additional CPV code(s):
          22113000
          
      35. Place of performance:
          
      36. Description of the procurement:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et usuels jeunesse. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      37. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Qualité traduisant la valeur technique / Weighting: 60
          Quality criterion - Name: Délai de livraison / Weighting: 30
          Price - Weighting: 10
          
      38. Information about options:
          Options: no
      39. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      40. Additional information:
          
      41. Title:
          

          lot 6 - bandes dessinées

      42. Additional CPV code(s):
          22113000
          
      43. Place of performance:
          
      44. Description of the procurement:
          

          Le présent lot a pour objet la fourniture de bandes dessinées. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      45. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Qualité traduisant la valeur technique / Weighting: 60
          Quality criterion - Name: Délai de livraison / Weighting: 30
          Price - Weighting: 10
          
      46. Information about options:
          Options: no
      47. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      48. Additional information:
          
      49. Title:
          

          lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles

      50. Additional CPV code(s):
          22113000
          
      51. Place of performance:
          
      52. Description of the procurement:
          

          Le présent lot a pour objet la fourniture de livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      53. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Qualité traduisant la valeur technique / Weighting: 60
          Quality criterion - Name: Délai de livraison / Weighting: 30
          Price - Weighting: 10
          
      54. Information about options:
          Options: no
      55. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      56. Additional information:
          
      57. Title:
          

          lot 8 - livres d"occasion

      58. Additional CPV code(s):
          22113000
          
      59. Place of performance:
          
      60. Description of the procurement:
          

          le présent lot concerne la fourniture de livres d"occasion. Ce lot comprend : L"Achat ou le rachat de documents qui ne sont plus édités ; Le rachat de documents achetés neufs une première fois et très abîmés en raison de prêts importants et nécessaires pour le fonds ; L"Achat simultané d"un exemplaire neuf et de plusieurs exemplaires d"occasion. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. S"Agissant d"un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (3 titulaires maximum), le titulaire consulté disposera d"un délai maximum de 5 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande pour indiquer à Troyes Champagne Métropole la disponibilité des titres dont il dispose. Il disposera ensuite du délai maximum qu"il a indiqué à l"article E2 du présent acte d"engagement (maximum 25 jours) pour assurer la livraison des titres identifiés comme disponibles. Pour les autres titres figurant sur ledit bon de commande, et indiqués comme non disponibles par le titulaire consulté en premier lieu, le titulaire classé derrière ce dernier sera alors consulté pour pourvoir au complément de commande. De la même manière, ce titulaire disposera de 5 jours ouvrables pour indiquer à Troyes Champagne Métropole s"il est en capacité de fournir les livres attendus, puis du délai maximum indiqué à l"article E2 de son acte d"engagement (maximum 25 jours) pour exécuter la livraison. Enfin, dans le cas où certains titres ne seraient pas disponibles chez aucun des deux titulaires consultés, le titulaire restant sera alors consulté pour compléter la commande. Il disposera d"un délai de 5 jours pour confirmer la disponibilité des titres demandés et du délai de livraison indiqué à l"article E2 de son acte d"engagement (maximum 25 jours).

      61. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Qualité traduisant la valeur technique / Weighting: 60
          Quality criterion - Name: Délai de livraison / Weighting: 30
          Price - Weighting: 10
          
      62. Information about options:
          Options: no
      63. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      64. Additional information:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      
   3. Information about electronic auction:
      
   4. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
5. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      Notice number in the OJ S: 2023/S 115-361353
      
   2. Information about termination of dynamic purchasing system:
      
   3. Information about termination of call for competition in the form of a prior information notice:
      

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