Miscellaneous special-purpose machinery (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47581654)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      metropole Toulon-Provence-Mediterranee
      107 bd henri fabre, Cs30536
      Toulon
      83041
      France
      Téléphone: +33 494938234
      Courriel: marchespublics@metropoletpm.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         23four10 - acquisition, mise en place et entretien de broyeurs a dechets verts pour les pôles environnementaux de la metropole tpm

         Numéro de référence: 23FOUR10
         
      2. Code CPV principal:
         42990000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché consistera en l"acquisition et la mise en service de broyeurs électriques à déchets verts spécial déchèterie pour les besoins de 5 pôles Environnementaux de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. L"Objectif est d"optimiser la gestion des déchets verts reçus sur les sites en les broyant, ce qui diminuera les volumes à évacuer et diminuant ainsi les rotations des bennes de déchets verts, de plus il pourra être proposé par la suite la remise des broyats aux usagers

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 898 680.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         42990000, 90500000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée

      4. Description des prestations:
         

         il n"est pas prévu de décomposition en lots. La dévolution en lot séparés (un pour l"achat du broyeur, un pour l"installation et la mise en service et un pour le contrat d"entretien) entrainerait un problème de responsabilité, qui rendrait inapplicable la garantie du broyeur acquis. Les prestations sont divisées en 4 tranches :

         Tf Livraison, installation et mise en service d"un broyeur sur Hyères et La Crau

         To1 Livraison installation et mise en service d"un broyeur sur le futur site de la Seyne

         To2 Livraison, installation et mise en service d"un broyeur sur le futur site de du Pradet

         To3 Livraison, installation et mise en service d"un broyeur sur le site de Toulon

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40%
         Prix - Pondération: 60%
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 898 680.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 52
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          une clause de réexamen est définie à l"article 4.1 du CCAP

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          life IP

      13. Informations complémentaires:
          

          le montant des prestations pour la durée totale du marché est estimé à 341 680euros HT pour la tranche ferme, 171 000euros HT pour la To1, 193 000euros HT pour la To2 et 193 000euros pour la To3, soit 896 680euros HT toutes tranches confondues

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l"identité de son mandataire.

         En cas de cotraitance, l"habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

         La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d"affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d"une assurance des risques professionnels pertinents...conformément aux dispositions de l"article 3 de l"ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l"acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d"affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s"imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l"épidémie de covid-19. Ces dispositions s"appliquent jusqu"au 31 décembre 2023

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année. Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les conditions d"exécution à caractère environnemental sont définies à l"article 2 du CCAP. Le matériel devra être livré dans les 4 mois maximum à compter de la date de notification.La durée du contrat de garantie est de 2 ans à compter de l"admission sans réserve du matériel sur la déchèterie. Les délais d"exécution des tranches sont précisés à l"article 5.3 du CCAP

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-28
      Heure locale: 09:00
      

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