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Forestry services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47508790)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Office national des forêts
Номер конкурса: 47508790
Дата публикации: 27-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023102320231128 12:00Regional or local Agency/OfficeContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Office national des forêts
      14 rue Plançon - BP 51581
      Besancon cedex 3
      25010
      France
      Téléphone: +33 622113885
      Courriel: Olivier.petitlaurent@onf.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407604&orgAcronyme=b4n
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407604&orgAcronyme=b4n
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
    5. Activité principale:
      Autre activité: Gestion sylvicole
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        EDUCATION DE PLANTS (CONTRATS DE CULTURE)

        Numéro de référence: 2023-8400-020
      2. Code CPV principal:
        77200000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        Le présent accord-cadre est un marché d"éducation de plants (contrats de culture) pour faire face aux besoins de l"ONF de Bourgogne-Franche-Comté. Il a pour objet : - L"éducation, le tri et la livraison de plants, en conteneurs (godets ou mottes), - L"éducation, l"arrachage, le tri et la livraison de plants, en racines nues. L"exécution de cet accord-cadre est régie par les clauses générales d"achat de services forestiers en forêt domaniale dans sa version 9200-17-DCC-SAM-001? version F ? mai 2022 et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF). Par extension, les clauses des deux documents énumérés ci-dessus s"appliquent également aux prestations réalisées dans les autres forêts relevant du régime forestier. Les documents sont disponibles au sein du dossier de consultation.

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29
    2. Description
      1. Intitulé:

        Chêne pédonculé

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Chêne pédonculé Diverses provenances

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements :La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé.La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus.- Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        Chêne sessile

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        Chêne sessile Diverses provenances

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        Châtaignier

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        Châtaignier CSA 102 - Ouest Bassin parisien CSA901-Centre-Est

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        Cormier

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        Cormier SDO900 France ou SDO-VG-001 Bellegarde VG

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        Erable plane

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        Erable plane APL901 - Nord

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        Erable sycomore

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        Erable sycomore APS200 - Nord-Est

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
      79. Intitulé:

        Merisier

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        Merisier PAV-VG-003 Avessac VG

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:

      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
      92. Intitulé:

        Pommier

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      94. Lieu dexécution:
      95. Description des prestations:

        Pommier MSY902 - Est

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:

      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
      105. Intitulé:

        Tilleul à petite feuille

        Lot nº: 9
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      107. Lieu dexécution:
      108. Description des prestations:

        Tilleul à petite feuille TCO130 - Ouest, TCO200 - Nord-Est ou TCO901 - Montagnes

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:

      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
      118. Intitulé:

        Tilleul à grande feuille

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      120. Lieu dexécution:
      121. Description des prestations:

        Tilleul à grande feuille TPL901 - Nord Est et montagnes

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:

      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      127. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
      131. Intitulé:

        Alisier torminal 1.0

        Lot nº: 11
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      133. Lieu dexécution:
      134. Description des prestations:

        Alisier torminal STO901 Nord

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:

      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      140. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
      144. Intitulé:

        Alisier torminal 1S1

        Lot nº: 12
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      146. Lieu dexécution:
      147. Description des prestations:

        Alisier torminal STO901 Nord

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:

      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      153. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
      157. Intitulé:

        Erable champêtre

        Lot nº: 13
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      159. Lieu dexécution:
      160. Description des prestations:

        Erable champêtre ACA901 - NE et montagnes ou ACA 130 - Ouest

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:

      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      166. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
      170. Intitulé:

        Erable à feuille d"obier

        Lot nº: 14
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      172. Lieu dexécution:
      173. Description des prestations:

        Erable à feuille d"obier peuplement Doubs ou Côte d"Or

      174. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:

      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      178. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      179. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      180. Informations sur les catalogues électroniques:

      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
      183. Intitulé:

        Douglas

        Lot nº: 15
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      185. Lieu dexécution:
      186. Description des prestations:

        Douglas PME-VG001-DARRINGTON VG/PME-VG002-LA LUZETTE VG/PME-VG003-WASHINGTON VG ou PME-VG005-WASHINGTON 2 VG/PME-VG004-FRANCE1 VG- Répartition de 1/4 par provenance -

      187. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:

      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      191. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      192. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      193. Informations sur les catalogues électroniques:

      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
      196. Intitulé:

        Mélèze d"Europe

        Lot nº: 16
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      198. Lieu dexécution:
      199. Description des prestations:

        Mélèze d"Europe LDE-VG-001 - Sudètes Le Theil VG Alt< 1200m

      200. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:

      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      204. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      205. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      206. Informations sur les catalogues électroniques:

      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
      209. Intitulé:

        Pin laricio de Calabre

        Lot nº: 17
      210. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      211. Lieu dexécution:
      212. Description des prestations:

        Pin laricio de Calabre PLA-VG-002 - Les Barres Sivens VG

      213. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      214. Valeur estimée:

      215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      217. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      218. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      219. Informations sur les catalogues électroniques:

      220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      221. Informations complémentaires:
      222. Intitulé:

        Sapin de Bornmüller

        Lot nº: 18
      223. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      224. Lieu dexécution:
      225. Description des prestations:

        Sapin de Bornmüller ABO-VG-001-Uludag et/ou ABO-VG-002-Bostan

      226. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      227. Valeur estimée:

      228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      230. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      231. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      232. Informations sur les catalogues électroniques:

      233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      234. Informations complémentaires:
      235. Intitulé:

        Mélèze d"Europe

        Lot nº: 19
      236. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      237. Lieu dexécution:
      238. Description des prestations:

        Mélèze d"Europe LDE-VG-001 - Sudètes Le Theil VG Alt< 1200m

      239. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      240. Valeur estimée:

      241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      243. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      244. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      245. Informations sur les catalogues électroniques:

      246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      247. Informations complémentaires:
      248. Intitulé:

        Pin maritime

        Lot nº: 20
      249. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      250. Lieu dexécution:
      251. Description des prestations:

        Pin maritime PPA-VG-006 à 022, sauf 009 Tamjout

      252. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      253. Valeur estimée:

      254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      256. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      257. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      258. Informations sur les catalogues électroniques:

      259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      260. Informations complémentaires:
      261. Intitulé:

        Sapin d"Espagne (abies pinsapo)

        Lot nº: 21
      262. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      263. Lieu dexécution:
      264. Description des prestations:

        Sapin d"Espagne (abies pinsapo)

      265. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      266. Valeur estimée:

      267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      269. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      270. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      271. Informations sur les catalogues électroniques:

      272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      273. Informations complémentaires:
      274. Intitulé:

        Erable à feuille d"obier

        Lot nº: 22
      275. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      276. Lieu dexécution:
      277. Description des prestations:

        Erable à feuille d"obier peuplement Doubs ou Côte d"Or

      278. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      279. Valeur estimée:

      280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      282. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      283. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      284. Informations sur les catalogues électroniques:

      285. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      286. Informations complémentaires:
      287. Intitulé:

        Pin de Brutie

        Lot nº: 23
      288. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      289. Lieu dexécution:
      290. Description des prestations:

        Pin de Brutie Turquie VG TB32

      291. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      292. Valeur estimée:

      293. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      294. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      295. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      296. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      297. Informations sur les catalogues électroniques:

      298. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      299. Informations complémentaires:
      300. Intitulé:

        Pin d"Alep

        Lot nº: 24
      301. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      302. Lieu dexécution:
      303. Description des prestations:

        Pin d"Alep

      304. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      305. Valeur estimée:

      306. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      307. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      308. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      309. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      310. Informations sur les catalogues électroniques:

      311. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      312. Informations complémentaires:
      313. Intitulé:

        Quercus afares

        Lot nº: 25
      314. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      315. Lieu dexécution:
      316. Description des prestations:

        Quercus afares sous réserve d"importation

      317. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      318. Valeur estimée:

      319. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      320. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      321. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      322. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      323. Informations sur les catalogues électroniques:

      324. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      325. Informations complémentaires:
      326. Intitulé:

        Quercus canariensis

        Lot nº: 26
      327. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      328. Lieu dexécution:
      329. Description des prestations:

        Quercus canariensis

      330. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      331. Valeur estimée:

      332. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      333. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      334. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      335. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      336. Informations sur les catalogues électroniques:

      337. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      338. Informations complémentaires:
      339. Intitulé:

        Quercus frainetto

        Lot nº: 27
      340. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      341. Lieu dexécution:
      342. Description des prestations:

        Quercus frainetto Bulgarie : sous réserve d"importation

      343. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      344. Valeur estimée:

      345. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      346. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      347. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      348. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Les options sont les suivantes : - Traitements : La réponse au traitement contre l"hylobe est facultative, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. La réponse au répulsif gibier est obligatoire, merci de préciser sur le BPU le produit qui sera utilisé. - Livraison hors Bourgogne Franche-Comté : la réponse à cette option est obligatoire. Cette option ne sera utilisée que si les besoins en plants sur Bourgogne Franche-Comté sont inférieurs aux minima prévus. - Mise en place de plants en racines nues (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative. - Mise en place de plants en conteneurs (en plein, regarnis ou complément de régénération naturelle, sol travaillé ou sol non travaillé), la réponse est facultative.

      349. Informations sur les catalogues électroniques:

      350. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      351. Informations complémentaires:
      352. Intitulé:

        Quercus vulcanica

        Lot nº: 28
      353. Code(s) CPV additionnel(s):
        77200000
      354. Lieu dexécution:
      355. Description des prestations:

        Quercus vulcanica Turquie : sous réserve d"importation

      356. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      357. Valeur estimée:

      358. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en

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27-10-2023 Liability insurance services.

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