Medical consumables (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47438901)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      hôpitaux Civils de Colmar
      39 avenue de la Liberté
      Colmar
      68024
      France
      Téléphone: +33 389124000
      Courriel: sdm@ch-colmar.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         pan - fourniture de dispositifs médicaux pour orthopédie et traumatologie 2024/2027 - lots 58-85-109 et 112 - phase candidature

      2. Code CPV principal:
         33140000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         codes CLADIMED : M52eb04-M52gb05-M52gz99-M99za01.Ce marché est une procédure avec négociation et publicité sous la forme d"un accord cadre àbon de commande avec montant maximum au sens des articles R2124-3-6° et R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er février 2024 au 30 janvier 2027, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 7 150 000,00 eur (H.T.). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisionsrelatives aux spécimens (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 4
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         ancre impactée souple diam. 2,3 mm pour réparation coiffe des rotateurs sous arthroscopie

         Lot nº: 58
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         33140000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         adresse de livraison : indiquée sur le bon de commande

      4. Description des prestations:
         

         ancre impactée souple diam. 2,3 mm pour réparation coiffe des rotateurs sous arthroscopie

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          vis malléolaire inox

          Lot nº: 85
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          adresse de livraison : Indiquée sur le bon de commande

      17. Description des prestations:
          

          vis malléolaire inox

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          fil métallique pour cerclage avec oeillet

          Lot nº: 109
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          adresse de livraison : Indiquée sur le bon de commande

      30. Description des prestations:
          

          fil métallique pour cerclage avec oeillet

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          obturateur à ciment

          Lot nº: 112
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          adresse de livraison : Indiquée sur le bon de commande

      43. Description des prestations:
          

          obturateur à ciment

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         une lettre de candidature et, le cas échéant, l"habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d"accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l"honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d"évaluer :b-1) les capacités financières :- chiffre d"affaires des trois dernières années- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d"assurance, en cours de validité, portant mention de l"étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l"égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d"accidents ou de dommages causés par l"exécution des prestations, objet du marché.B-2) les capacités techniques :- moyens matériels et humains- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire(l"absence de références n"est pas un motif de rejet de la candidature présentée)b-3) les capacités professionnelles :Les renseignements ci-dessous quant ils existent :- le no d"agrément ministériel comme établissement pharmaceutique- la date d"ouverture comme établissement pharmaceutique- le nom, no d"inscription à l"ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsabledans le cas d"un groupement d"entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu"à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d"exploitation des budgets des établissements publics de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d"acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires fermes jusqu"au 31/10/2024 minimum, puis révisables à compter du 01/11/2024.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d"attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure concurrentielle avec négociation
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-20
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-11-21
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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