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Vocational training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47438889)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chambre de métiers et artisanat NA
Номер конкурса: 47438889
Дата публикации: 25-10-2023
Сумма контракта: 1 002 066 860 (Российский рубль) Цена оригинальная: 16 976 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023102020231110 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEconomic and financial affairs01C0201

Section I
1. Nom et adresses
  chambre de métiers et artisanat NA
  Bordeaux
  33000
  France
  Courriel: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://www.marches-publics.gouv.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Affaires économiques et financières
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    accord-cadre relatif à L"Achat de prestations de formations pour les chambres de métiers et de L"Artisanat de nouvelle-aquitaine
    Numéro de référence: 2023-069
  2. Code CPV principal:
    80530000
  3. Type de marché:
    Services
  4. Description succincte:
    
    l"Accord-Cadre, passé en procédure adaptée (a pour objet l"achat de prestations de formation pour les chambres de métiers et de l"artisanat départementale (Cma) de la Chambre de métiers et de l"artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine.
    
    Ces actions de formation sont destinées majoritairement aux chefs d"entreprises de TPE-PME, à leurs conjoints, à leurs salariés, aux demandeurs d"emploi et porteurs de projet.
    
    Les formations doivent être adaptées à ce type de structures, nécessitant une animation et des contenus très pratiques, accessibles à tout niveau de formation initiale.
    
    La période initiale d"exécution est d"une durée maximale de 12 mois, mais peut être raccourcie en fonction de la date de notification. L"Accord-Cadre est passé en procédure adaptée avec négociation conformément aux dispositions de l"article R2123-1 3° (autres services)
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 16 976 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cHARENTE
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente
  4. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - charente
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 208 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  14. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cHARENTE - mARITIME
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente - mARITIME
  17. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cHARENTE - maritime
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 184 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cORREZE
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    correze
  30. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - correze
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 152 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - cREUSE
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    creuse
  43. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - creuse
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 136 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - dORDOGNE
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    dordogne
  56. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - dordogne
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 128 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - lANDES
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    landes
  69. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - landes
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 272 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - lot et garonne
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    lot et garonne
  82. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - lot et garonne
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 208 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - pyrenees atlantiques
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrenees atlantiques
  95. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - pyrenees atlantiques
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 416 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - dEUX-SEVRES
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    deux-sevres
  108. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - deux-Sevres
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 176 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - vIENNE
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    vienne
  121. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - vienne
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - haute vienne
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    haute vienne
  134. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 1 : developpement commercial des entreprises artisanales / pme / tpe - haute vienne
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 208 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - cHARENTE
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente
  147. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - charente
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - cHARENTE-MARTIME
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente - mARITIME
  160. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - charente-Martime
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - cORREZE
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    correze
  173. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - correze
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - cREUSE
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    creuse
  186. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - creuse
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - dORDOGNE
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    dordogne
  199. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - dordogne
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - gIRONDE
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  211. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    gironde
  212. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - gironde
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 64 000.00 EUR
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - lANDES
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  224. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    landes
  225. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - landes
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 64 000.00 EUR
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  231. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - lot et garonne
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  237. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    lot et garonne
  238. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - lot et garonne
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  244. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
  248. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - pyrenees atlantiques
    Lot nº: 20
  249. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  250. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    pyrenees atlantiques
  251. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - pyrenees atlantiques
  252. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  253. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  256. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  257. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  258. Informations sur les catalogues électroniques:
  259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  260. Informations complémentaires:
  261. Intitulé:
    
    fiche 2 : repondre a un marche public - vIENNE
    Lot nº: 21
  262. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  263. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    vienne
  264. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 2 : repondre a un marche public - vienne
  265. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  266. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
  267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  269. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  270. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  271. Informations sur les catalogues électroniques:
  272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  273. Informations complémentaires:
  274. Intitulé:
    
    fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - cHARENTE
    Lot nº: 22
  275. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  276. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente
  277. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - charente
  278. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  279. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
  280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  282. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  283. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  284. Informations sur les catalogues électroniques:
  285. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  286. Informations complémentaires:
  287. Intitulé:
    
    fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - cHARENTE-MARITIME
    Lot nº: 23
  288. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  289. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    charente - mARITIME
  290. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - charente-Maritime
  291. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  292. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR
  293. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  294. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  295. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  296. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  297. Informations sur les catalogues électroniques:
  298. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  299. Informations complémentaires:
  300. Intitulé:
    
    fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - cORREZE
    Lot nº: 24
  301. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  302. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    correze
  303. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - correze
  304. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  305. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
  306. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  307. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  308. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  309. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  310. Informations sur les catalogues électroniques:
  311. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  312. Informations complémentaires:
  313. Intitulé:
    
    fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - cREUSE
    Lot nº: 25
  314. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  315. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    creuse
  316. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - creuse
  317. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  318. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
  319. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  320. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  321. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  322. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  323. Informations sur les catalogues électroniques:
  324. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  325. Informations complémentaires:
  326. Intitulé:
    
    fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - dORDOGNE
    Lot nº: 26
  327. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  328. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    dordogne
  329. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - dordogne
  330. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  331. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
  332. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  333. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  334. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  335. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  336. Informations sur les catalogues électroniques:
  337. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  338. Informations complémentaires:
  339. Intitulé:
    
    fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - lANDES
    Lot nº: 27
  340. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  341. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    landes
  342. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - landes
  343. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  344. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 13 000.00 EUR
  345. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
  346. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  347. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  348. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur pourra passer avec le titulaire un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre.
  349. Informations sur les catalogues électroniques:
  350. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  351. Informations complémentaires:
  352. Intitulé:
    
    fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - lot et garonne
    Lot nº: 28
  353. Code(s) CPV additionnel(s):
    80530000
  354. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    lot et garonne
  355. Description des prestations:
    
    ce lot porte sur la réalisation d"actions de formation entrant dans l"objet de la thématique Fiche 3 : mentions obligatoires sur les documents commerciaux - lot et garonne
  356. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  357. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
  358. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mo

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25-10-2023 Rubber and plastic materials.

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25-10-2023 Machinery for mining, quarrying, construction equipment.

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